2. La montée en charge des effectifs
Afin de faire face à ce calendrier très serré, l'ANTS devait pouvoir rapidement compter sur des effectifs en conséquence. Tel a été le cas, le double défi du nombre de ces personnels et de leur qualité ayant pu être relevé de manière très satisfaisante.
Ainsi que l'indique le tableau ci-dessous, le plafond d'emplois de l'agence est passé de 5 emplois équivalent temps plein travaillé (ETPT) et de 26 emplois mis à disposition en 2007 à 116 ETPT et 12 emplois mis à disposition en 2009 .
L'ANTS s'assimile à une administration de mission, de structure légère et pouvant compter sur des compétences variées . Le tableau ci-dessous fournit la décomposition des emplois par catégories (A, B et C) et par fonctions.
Source : ANTS
Il ressort de la composition des effectifs de l'agence deux caractéristiques principales : le fort recours aux personnels contractuels et l'importance numérique des téléconseillers .
L'ANTS est autorisée à recruter par la voie du contrat sur le fondement de l'article 3-2 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat et en vertu des décrets n° 2007-1070 du 5 juillet 2007 et n° 2008-555 du 12 juin 2008, qui inscrivent l'ANTS sur la liste des établissements publics administratifs autorisés à recruter des agents contractuels.
Les postes concernés relèvent des catégories A et B pour les compétences spécialisées dans les domaines des technologies et des systèmes d'information indispensables à la conception et à la gestion des titres sécurisés, et de la catégorie C pour les postes liés à des fonctions de téléopérateurs ou d'assistance informatique technique et administrative au sein du centre d'appel .
Cette possibilité offerte à l'agence lui a permis de compléter les postes restés vacants à l'issue de leur publication lors des comités administratifs paritaires (CAP) tenus en 2007 et 2008.
En effet, la prime d'incitation à la mobilité mise en place par l'ANTS et le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le fondement du décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 n'a permis de pourvoir qu'une vingtaine de postes sur les 93 ouverts au sein du service de gestion installé à Charleville-Mézières.
Par ailleurs, la forte proportion de téléconseillers (34 personnes, soit 34 % des effectifs totaux) signe l'une des spécificités de l'agence, qui remplit en quelque sorte une fonction de « hot line » pour ses différents interlocuteurs.
Afin de compléter cette présentation, un organigramme de l'ANTS est fourni en annexe 32 ( * ) .
* 32 Cf. Annexe 5.