Les comptes du Sénat de l'exercice 2015

Rapport d'information n° 618 (2015-2016) de M. Bernard LALANDE , fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, déposé le 20 mai 2016

Disponible au format PDF (27 Moctets)

N° 618

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2015-2016

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1) sur les comptes du Sénat de l' exercice 2015 ,

Par M. Bernard LALANDE,

Sénateur.

Ce rapport peut être consulté en version pdf

(1) Cette commission est composée de : M. Éric Doligé, président ; M. Charles Guené, vice-président ; M. Bernard Lalande, rapporteur ; Mme Marie-France Beaufils, MM. Vincent Capo-Canellas, Pierre Charon, Jean Desessard, Gérard Miquel, Claude Raynal, Jean-Claude Requier et Michel Vaspart.