D. DES RÉSULTATS GLOBALEMENT SATISFAISANTS
1. Les opérations ont en règle générale permis de rétablir un niveau suffisant de sécurité
S'agissant des opérations militaires stricto-sensu, elles ont en règle générale permis de détruire ou réduire les forces ennemies pour permettre :
- de rétablir un niveau de sécurité suffisant pour enclencher le volet civil de la sortie de crise avec l'organisation après une phase de transition, d'élections permettant à la population de l'Etat hôte d'élire démocratiquement ses dirigeants, lesquels seront en mesure, avec l'aide de la communauté internationale, de poursuivre le redressement du pays, et pour permettre le déploiement en sécurité des missions internationales d'aide à sa reconstruction et son développement économique ;
- de maintenir ce niveau de sécurité lorsque l'intervention a un but préventif.
Cela ne signifie pas nécessairement que la situation est résolue, mais qu'au moment du retrait des forces françaises, les forces internationales ou locales sont considérées comme suffisantes pour maintenir ce niveau de sécurité minimale, condition de la reconstruction et du développement.
Harmattan : l'opération lancée en mars 2011, en coalition, et achevée le 31 octobre avait pour objectif la protection de la population contre les exactions commises par les forces du président Kadhafi, en application d'une résolution 1973 du CSNU. Elle a précipité la victoire des forces entrées en rébellion. Il n'y a pas eu de déploiement de forces sur le territoire libyen, ni aucune opération de stabilisation à l'issue de cette campagne aérienne et navale. Dans l'année qui a suivi l'intervention, la remise en route du processus politique semblait enclenchée. Les élections législatives du 7 juillet 2012, première élections démocratiques dans ce pays, ont été considérées comme un succès avec une participation de plus de 60 %, la France a rouvert son ambassade. De nombreux projets de coopération étaient envisagés. La Libye devait relever de nombreux défis notamment ses divisons régionales mais elle disposait de nombreux atouts à commencer par ses ressources pétrolières et gazières. Mais le Congrès général national n'a jamais pu se mettre d'accord sur une constitution et la période a été caractérisée par une grande instabilité gouvernementale et l'impossibilité de mettre en place une armée et une police nationale, la sécurité étant assurée par des milices rivales, jusqu'à conduire au fractionnement du pays et à une situation chaotique de guerre civile dont il peine à sortir. Cette situation a en outre eu pour conséquence une dissémination des stocks d'armes, qui n'a pas peu contribué au regain de tensions dans la bande sahélo-saharienne notamment au Mali, mais aussi à la présence de groupes terroristes sur le territoire libyen qui menacent directement la stabilité de ses voisins (Mali, Tunisie). En l'espèce, la question de l'effet final recherché n'a probablement pas été posée au moment du déclenchement dans l'urgence de l'opération de la coalition et la question de la reconstruction n'a guère été anticipé. Néanmoins, il faut tenir compte de la grande réticence des dirigeants et de l'opinion publique libyenne d'accepter une opération de stabilisation post-crise qui aurait été vécue comme une ingérence inacceptable 168 ( * ) .
Trident : Depuis 1999, dans le cadre de son mandat de la KFOR (force de l'OTAN), le contingent français a participé au maintien d'un environnement sûr et sécurisé au profit de l'ensemble de la population du Kosovo, en coopération avec la Mission des Nations unies au Kosovo (MINUK) et la mission de l'Union européenne (EULEX) et soutenu la montée en puissance de la force de sécurité du Kosovo (KSF). 6 000 soldats français ont été déployés en 1999 au plus fort de la crise. Le Kosovo a proclamé son indépendance en 2008, reconnue par une centaine d'Etats-membres des Nations unies, mais la Serbie, ni par la province à majorité serbe du pays. La situation est gelée mais les affrontements se sont raréfiés. En tenant compte de l'évolution favorable de la situation et des réorganisations successives de la KFOR, le contingent français a progressivement diminué pour atteindre 320 soldats en 2011. Sa mission s'est achevée au cours de l'été 2014.
Pamir : En 2001, les armées françaises sont engagées en Afghanistan, aux côtés de leurs alliés ( OEF puis OTAN), avec pour triple objectif de chasser les talibans de Kaboul, de détruire les camps d'entraînement d'Al Qaïda et de permettre la constitution d'une force de défense nationale afghane. Au sein de la Force International d'Assistance et de Sécurité (FIAS), durant treize années, les forces françaises ont conduit des actions sécuritaires dans la capitale, dans un premier temps, puis dans l'Est du pays, dans les vallées de la Surobi et de la Kapisa. Parallèlement, elles ont contribué à la formation de forces de défense et de sécurité capables d'affronter de façon autonome les défis sécuritaires qui se posent à l'Afghanistan - par des actions de formation (mission Epidote ) et de mentorat . Depuis 2001, la communauté internationale et les autorités afghanes ont permis la réalisation d'avancées sur le plan sécuritaire et sur le plan de la gouvernance. La période écoulée a vu la mise en place d'une nouvelle constitution validée par une Loya Jirga en décembre 2003, et la désignation, à trois reprises, d'un Président de la République élu au suffrage universel en 2004, 2009 et 2014. À partir de 2011, la responsabilité de la sécurité a progressivement été transférée aux forces afghanes, qui ont pris la direction des opérations de sécurité dans l'ensemble du pays à l'été 2013. Le processus de transition s'est achevé et les forces afghanes ont assumé l'entière responsabilité de la sécurité à la fin de l'année 2014, au terme de la mission de la FIAS. Une nouvelle mission « non combattante » de plus petit format (Resolute Support) a été lancée le 1 er janvier 2015 dans le but de poursuivre les activités de formation, de conseil et d'assistance. Les efforts de formation, de conseil et d'entraînement entrepris depuis 2002 pour faire émerger une structure sécuritaire afghane cohérente ont permis l'atteinte d'un tel objectif. Les forces de sécurité afghanes, qui étaient inexistantes en 2001, disposent désormais d'un effectif (350 000 hommes) et d'un niveau opérationnel qui leur permettent de s'engager seules en première ligne. Les Etats-Unis ont maintenu une force de 10 000 hommes qui soutient les forces afghanes dans leur combat contre les Talibans qui continuent à représenter une menace forte. Annoncé en juin 2011, le désengagement français s'est accéléré en 2012 avec la décision du Président de la République de retirer des forces combattantes. Les militaires de la force se sont alors concentrés sur les opérations logistiques de désengagement ainsi que sur l'accomplissement des responsabilités françaises restantes au sein de la Force International d'Assistance et de Sécurité (FIAS). Le 31 décembre 2014 a marqué la fin de l'opération Pamir, nom donné à l'intervention militaire française sur le théâtre afghan.
Licorne : lancée en 2002, l'opération Licorne est vite devenue une force d'interposition entre les forces armées du gouvernement ivoirien et la rébellion. Appelée à soutenir la mission des Nations unies à partir de 2003, elle compte près de 5 000 hommes fin 2004 devant la dégradation de la situation. A partir de 2005, la situation sécuritaire s'améliore peu à peu, grâce à la reprise du processus politique ainsi qu'à la présence de l'ONUCI et de Licorne ce qui permet d'en réduire progressivement le format jusqu'à 900 hommes en 2009.
L'élection présidentielle a lieu à l'automne 2010 mais la victoire de M. Ouatarra, certifiée par les Nations unies est contestée par le président sortant M. Gbagbo entraînant des affrontements violents. Le 30 mars 2011, la résolution 1975 autorise l'ONUCI et Licorne, à agir pour protéger les populations, notamment en détruisant les armes lourdes des forces favorables à l'ancien président. Après une phase de combats militaires, ce dernier est arrêté le 11 avril. A l'été 2011, la force Licorne est réduite à 700 militaires. L'opération Licorne prend fin le 21 janvier 2015 169 ( * ) .
Sangaris : lancée en décembre 2013, l'opération a permis par phases successives un rétablissement d'un niveau de sécurité minimale, et un relais progressif des forces françaises par la MINUSCA et l'engagement d'un processus de formation de forces locales de sécurité intérieure. Des élections présidentielles et législatives ont pu se dérouler de décembre 2015 à avril 2016. Elles ont conduit à l'élection de M. Touadera qui a su rassembler au second tour 60,7 % des électeurs et qui a nommé un gouvernement inclusif. Un processus de démobilisation, désarmement et réinsertion et de réforme du secteur de la sécurité a été lancé. Certains services publics ont pu reprendre leurs activités, la stabilisation a favorisé l'engagement des ONG en faveur de la population et le nombre des personnes déplacées et de réfugiés diminuent considérablement. Si des incidents se produisent régulièrement avec des groupes armés, il est difficile d'identifier s'ils relèvent de la criminalité ordinaire, de conflits liés à l'agro-pastoralisme ou de mobiles politiques. La MINUSCA, forte de près de 12.000 hommes devrait être en mesure de contenir leur développement. Aussi le format de Sangaris a-t-il été réduit à 350 hommes avec une fin d'opération annoncée d'ici la fin de l'année 2016.
Serval /Barkhane : lancée en janvier 2013, avec pour objectif de soutenir les troupes maliennes et de repousser l'offensive de groupes armés islamistes qui avaient pris le contrôle de l'Azawad, la partie nord du pays, l'opération Serval, après d'intenses combats, a permis de restaurer la souveraineté du Mali sur son territoire et de réduire la menace des groupes rebelles. Un cessez-le-feu est conclu le 18 juin entre le gouvernement de transition malien et les rebelles du MNLA et du HCUA (Haut conseil pour l'unité de l'Azawad) qui permet la tenue d'élections présidentielle le 28 juillet et le 11 août (élection d'Ibrahim Boubacar Keïta. avec 77,61 % des voix, et une participation de 48,98% au premier tour, 45,78 % au deuxième) et législatives à la fin de l'année. Malgré la signature du cessez-le-feu et les élections la situation n'est pas totalement apaisée en raison de la fréquence des attentats terroristes et des incidents entre les forces armées maliennes et certains groupes touaregs et entre les différentes composantes de ces groupes. L'intervention militaire par la force Serval et de la MINUSMA se poursuit à l'encontre des groupes terroristes et en interposition des parties au cessez-le-feu. Il faut attendre la signature de l'accord de paix, négocié à Alger, le 20 juin 2015, par la Coordination des mouvements de l'Azawad à Bamako, pour apaiser les tensions après trois ans et demi de conflits et plus d'une année de négociations. Mais ces tensions demeurent sur la mise en oeuvre de cet accord. Le dispositif français s'est transformé par son intégration dans l'opération Barkhane étendue à l'ensemble des pays du G5 Sahel. La mission consiste, selon une approche régionale, à appuyer les forces armées des pays partenaires dans leurs actions de lutte contre les groupes armés terroristes et de contribuer à empêcher la reconstitution de sanctuaires terroristes dans la région. Elle conserve néanmoins une mission de soutien à la MINUSMA qui assure une mission de stabilisation et de maintien de la paix entre les parties à l'accord d'Alger.
Chammal : Lancée le 19 septembre 2014, elle constitue le volet français de l'opération Inherent Resolve menée par une coalition de 66 États, dont les États-Unis assurent la part principale. Elle s'inscrit dans le temps long, Les forces aériennes de la coalition et les opérations au sol menées par les forces irakiennes et des peshmergas qui ont reçu une formation opérationnelle et des équipements de la coalition ont permis de contenir l'avance de Daech, puis de reprendre l'offensive. La situation en Syrie reste plus complexe en raison de l'hétérogénéité des parties prenantes de cette guerre civile.
Naturellement, cette appréciation comporte une part subjective. Un contexte peut influer sur la décision, y compris l'état de l'opinion publique intérieure, l'opportunité du moment qui offre la possibilité de changer de cap, le besoin de redéployer ses forces pour répondre à une menace plus importante.
En outre, même si l'ensemble des critères qui permettent d'opérer ce choix raisonnablement sont remplis, ils ne préemptent pas l'avenir qui échappe largement aux autorités françaises mais représentent toujours un pari sur la capacité d'une force multinationale à maintenir le niveau de sécurité obtenue et sur les acteurs locaux à conduire les processus de réconciliation, de désarmement et de réinsertion, à construire des institutions solides, à remettre en mouvement le développement économique et la justice sociale et à conserver la légitimité acquise.
Souvent de ce point de vue, l'effet militaire, pour créer une situation nouvelle, a été obtenu, c'est ensuite la capacité à organiser cette transition qui a pu être défaillante et conduire à une dégradation sensible de la situation. Se pose dès lors la question de la nature de l'opération militaire mise en oeuvre et celle de sa durée et plus fondamentalement, celle de la définition de l'effet final recherché par l'intervention et de son évaluation qui est une question éminemment politique.
Quand bien même, il doit être considéré que, dans le moyen terme, les conditions limitant la durée de l'intervention et permettant le retrait possible des forces françaises échappent en partie aux autorités françaises. Même si leurs libertés d'appréciation et de décision demeurent intactes, l'action en responsabilité conduit à attendre autant que faire se peut que l'effet final recherché soit atteint avant d'organiser la fin de l'intervention. C'est pourquoi, il est toujours imprudent, lorsqu'on engage une opération, d'en fixer le terme ou de pronostiquer sa durée.
Quant au bilan d'une OPEX, il peut facilement être différent selon que l'on se place à son terme ou plusieurs années après.
2. Les récentes opérations ont conforté la position de la France sur la scène internationale et donc son influence
Incontestablement les dernières interventions extérieures ont démontré la résolution de la France à intervenir à l'extérieur, notamment dans sa zone d'intérêt et dans des conditions satisfaisant la légalité internationale lorsque des situations de crise risquaient de déstabiliser une région ou de conduire à des massacres en masse de la population civile.
Cette résolution affichée, notamment dans la lutte contre le terrorisme, est saluée, pour l'efficacité de son mode de décision et de ses forces armées sur le terrain.
Elle y gagne un surcroît d'influence au sein des Nations unies, auprès de ses alliés et notamment des États-Unis qui la considèrent comme un partenaire de premier rang et de confiance, et auprès des populations africaines qui apprécient le retour à la sécurité apporté par la présence des forces françaises.
3. Elles ont eu une incidence sur les exportations françaises d'armement
Les exportations françaises d'armement progressent de façon continue depuis 2012. Les prises de commandes des entreprises françaises de défense à l'exportation ont atteint en 2015 le montant historique de 16,9 milliards d'euros, soit plus du double du résultat de l'année précédente 170 ( * ) .
a) Les OPEX participent à la progression de l'exportation d'armements français
Le rapport au Parlement sur les exportations d'armement en 2016 souligne « le fait que les équipements soient en service dans les armées françaises et utilisés quotidiennement en opération, dans des conditions difficiles, constitue non seulement un argument de vente sans équivalent et donc un atout considérable pour les industriels, mais également un attrait majeur pour les acheteurs potentiels. Dans les faits, ces importantes immobilisations de ressources opérationnelles représentent une garantie de fiabilité et d'efficacité recherchée par les États clients. Spécifiquement, le label « éprouvé au combat » par les armées françaises constitue un avantage industriel et commercial de premier ordre ».
b) Un effet positif sur l'économie
On estime ainsi que, sur la période 2008-2013, les exportations de défense ont contribué à réduire le déficit de la balance commerciale de cinq à huit points selon les années. Elles permettent également la préservation et le développement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) structurée autour d'une dizaine de grands groupes de taille mondiale et de 4 000 PME dont environ 350 à 400 sont considérées comme stratégiques. Ces entreprises implantées sur l'ensemble du territoire national emploient environ 165 000 personnes, soit près de 4 % de l'emploi industriel français.
c) Un effet positif pour les armées
Le développement de la BITD conditionne la capacité de la France à répondre aux futurs besoins d'équipement de ses armées et participe ainsi à l'autonomie stratégique de la France. Compte-tenu des contraintes budgétaires et de la dynamique des coûts des matériels et équipements, les exportations constituent un complément indispensable à la demande domestique, en rendant la BITD moins dépendante du client national. Elles permettent ainsi de conserver des lignes de production et des chaînes de montage et d'approvisionnement, par ailleurs nécessaires au maintien en conditions opérationnelles des matériels en service dans les forces françaises.
Les exportations induisent, en outre, un « effet de série », qui se traduit par une baisse du coût de production unitaire des matériels et, par conséquent, une diminution du coût d'acquisition pour l'État.
En outre, les développements réalisés pour les versions des matériels destinées à l'export bénéficient à nos armées lors des opérations de rénovation de leurs équipements.
d) Un aspect positif pour le renforcement de la coopération de défense
Au-delà des conséquences positives en termes de développement économique, cette évolution reflète l'accroissement très net de la coopération de défense avec nos principaux alliés. Elle prend tout son sens et sa mesure dans le contexte actuel de persistance de fortes tensions sécuritaires et d'émergence de nouvelles menaces.
e) Des résultats qui ont aussi des conséquences sur le soutien à l'exportation opéré par les armées
Dans le cadre du soutien aux exportations, les armées sont mises à contribution en prêtant aux États clients des capacités initiales avant les premières livraisons 171 ( * ) ; et durant la vie des contrats, en assurant parfois intégralement le volet formation, dans le cadre de la coopération militaire entre la France et les États partenaires. Cette participation peut s'avérer lourde au moment où nos armées sont soumises à une tension sur la disponibilité de certains matériels, la préparation opérationnelle voire sur les effectifs dans certaines spécialités. Ainsi, la charge d'accompagnement des marchés d'exportation du Rafale va être, à partir de 2016, dimensionnante pour l'aviation de chasse.
* 168 Jean-Baptiste Jeangène Vilmer - Dix idées reçues sur l'intervention en Libye. Politique internationale, 150, hiver 2015-2016, p. 331-346.
* 169 La poursuite de la normalisation de la situation et le nouvel accord de coopération signé en 2012 permettent de faire évoluer notre présence en Côte d'Ivoire avec la création d'une nouvelle base opérationnelle avancée (BOA). Les Forces Françaises en Côte d'Ivoire (FFCI) prolongent la présence française en RCI qui devient le principal point d'appui de nos forces sur la façade Ouest-africaine, mais n'ont plus de mission de stabilisation spécifique dans ce pays. La création des FFCI s'inscrit dans le cadre plus global de la réorganisation de notre dispositif de présence en Afrique qui vise notamment à resserrer notre empreinte opérationnelle autour de la région sahélo-saharienne.
* 170 Ce résultat exceptionnel qui repose en grande partie sur les premières ventes à l'export du Rafale : l'Égypte et le Qatar ont acquis 24 appareils chacun.
* 171 Pour satisfaire la demande de l'Égypte de disposer d'appareils au plus tôt, le gouvernement a décidé de prélever six Rafale en cours de livraison à l'armée de l'air. Ces six Rafale doivent être « restitués » à l'armée de l'air entre 2016 et 2018.