- CONCLUSIONS DE L'AUDITION PUBLIQUE DU 11 MAI 2023
SUR LES ENJEUX SCIENTIFIQUES DU TRAITÉ INTERNATIONAL VISANT À
METTRE UN TERME À LA POLLUTION PLASTIQUE
- THE SCIENTIFIC ISSUES RELATING TO THE INTERNATIONAL
TREATY TO END PLASTIC POLLUTION (synthèse en anglais)
- TRAVAUX DE L'OFFICE
- ANNEXES
- I. RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR
L'ASSEMBLÉE DES NATIONS UNIES POUR L'ENVIRONNEMENT LE 2 MARS 2022
- II. RÉSOLUTION RELATIVE À
L'ENGAGEMENT DE LA FRANCE POUR LE RENFORCEMENT D'UNE ACTION INTERNATIONALE DE
LUTTE CONTRE LA POLLUTION PLASTIQUE ADOPTÉE PAR L'ASSEMBLÉE
NATIONALE LE 29 NOVEMBRE 2021
- III. PROPOSITION DE RÉSOLUTION RELATIVE
À L'ENGAGEMENT DE LA FRANCE POUR LE RENFORCEMENT D'UNE ACTION
INTERNATIONALE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION PLASTIQUE ENREGISTRÉE
À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT LE 21 JUILLET 2021
- IV. PRÉSENTATIONS DES PARTICIPANTS À
L'AUDITION PUBLIQUE DU 11 MAI 2023
- I. RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR
L'ASSEMBLÉE DES NATIONS UNIES POUR L'ENVIRONNEMENT LE 2 MARS 2022
Les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
Rapports d'office parlementaire
Rapport n° 641 (2022-2023), déposé le