Bibliographie et documentation
Rapports généraux :
•
« Le transport maritime
en 1995 ». Rapport OCDE, édition 1997.
M arine Marchande française :
•
Rapports du Comité Central
des Armateurs de France :
- « La Marine Marchande en 1995 ».
- « La Marine Marchande en 1996 ».
- « cahier statistique maritime 1997 »
•
Rapport du Conseil
Supérieur de la Marine Marchande :
Rapport annuel de 1994 : « Bilan et propositions ».
Politique publique :
•
« Rapport sur le projet
de loi relatif à l'encouragement fiscal en faveur de la souscription de
parts de copropriété de navires de commerce ».
Par M. OUDIN, sénateur. N° 410 session ordinaire 1995-1996.
•
« Régimes d'aide
spécifique à la Marine Marchande ».
Dossier CCAF, 1994.
•
« Règlement (CEE)
du Conseil du 22 décembre 1986 portant application du principe de la
libre prestation des services aux transports maritimes entre États
membres et Etats non membres et pays tiers.
Règlement (CEE) du Conseil n° 4055/86, publication au JOCE 31 décembre 1986.
•
« Règlement (CEE)
du Conseil du 22 décembre 1986 déterminant les modalités
d'application des articles 85 et 86 du Traité aux transports
maritimes ».
Règlement (CEE) du Conseil n° 4056/86, publication au JOCE 31 décembre 1986.
•
«Règlement (CEE) du
Conseil du 22 décembre 1986 relatif aux pratiques tarifaires
déloyales dans les transports maritimes ».
Règlement (CEE) du Conseil n° 4057/86, publication au JOCE 31 décembre 1986.
•
« Règlement (CEE)
du Conseil du 22 décembre 1986 concernant une action coordonnée
en vue de sauvegarder le libre accès au trafic
transocéanique ».
Règlement (CEE) du Conseil n° 4058/86, publication au JOCE 31 décembre 1986.
•
« Vers une nouvelle
stratégie maritime ».
Commission européenne, Texte E, COM (96) 81, de M. KINNOCK.
•
« Compétitivité des industries
maritimes ».
Commission européenne, Texte F, COM (96) 84, de M. BANGEMAN et M. KINNOCK.
•
« La nouvelle politique
européenne »
Extraits de la conférence à l'Académie de Marine de M. SIMONNET.
•
« Orientations
communautaires sur les aides d'état aux transports
maritimes ».
DG VII, Transports 06/12/1996.
•
« Le transport Maritime
de Courte Distance, Perspectives et Défis ».
Communication à la Commission au Parlement européen au Conseil, au Comité économique et social et Comité des régions, COM (95) 317.
•
Avis sur « Le transport
maritime de courte distance, perspectives et défis ».
Comités des régions, 01/1996.
•
« Transport et liaisons
maritimes, propositions et recommandations ». Programme Atlantis
I.
•
« Cargo
Préférence Laws-Estimated Cost and Effects » - Maritime
Industry. United States General Accounting Office, Novembre 1994.
Li g ne régulière :
•
« La stratégie
des armateurs ».
DAEI-SES-février 1996.
•
« Stratégie des
grands armements conteneurisés et desserte terrestre du continent
européen ».
Rapport CATRAM de octobre 1994.
•
« Évolution et
perspectives du transport maritime par conteneurs : globalisation et
concentrations ».
Extraits de la conférence de M. MASSAC à l'Académie de Marine, le 05/03/1997.
•
« La gestion des lignes
régulières ».
Extraits de la conférence de M. HUCHET à l'Académie de Marine, le 19/03/1997.
•
« La Compagnie
Générale Maritime et l'espace maritime, 1945-1995 ».
Thèse de doctorat de M. FREMONT 1996.
•
« 15 propositions
concrètes pour dynamiser l'économie et l'emploi »
Établies par l'AUTF, la FFOCT, la FACAM, l'UNIM et des armements, Cosco, Evergreen, Mitsui/OSK, OOCL, P&O/Nedlloyd, Sea-Land, et Zim.
•
« Services offered and
weekly available slots on transatlantic, Europe/Far East and transpacific
trades ».
Document OCDE, DSTI/SI/MT/RD (97)5, du 15/04/97
Coût d'exploitation :
•
« Avantages
concurrentiels dont bénéficient certains armateurs du fait
l'inobservation des règles et des normes internationales en
vigueur ».
OCDE/GD (96)4.
•
« Politique maritime et
compétitivité ».
Journée spécialisée de l'I.N.R.E.T.S mars 1997.