Rapports déposés par M. Jean CLUZEL : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean CLUZEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision (annexes) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome II

  2. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome I

  1. de la commission des finances

    Anciens combattants ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Rapport général Tome III Annexe 3

  2. de la commission des finances

    Radiodiffusion et télédiffusion ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Rapport général Tome III Annexe 46

  3. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome I

  4. de la commission d'enquête

    Les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision (annexes) ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les conditions financières dans lesquelles sont produits les programmes des sociétés nationales de télévision)

    Rapport numéro 373 Tome II


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