Rapports déposés par M. Jean CLUZEL : session 1996-1997

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean CLUZEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    La mission effectuée en Asie (Japon, Chine, Hong Kong, Taïwan) du 9 au 23 septembre 1996

    Rapport d'information numéro 214

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Presse ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Rapport général Tome III Annexe 33

  2. de la commission des finances

    Communication audiovisuelle ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Rapport général Tome III Annexe 8


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