Rapports déposés par Mme Amel GACQUERRE : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Amel GACQUERRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale à la prospective

    IA, territoires et proximité

    Rapport d'information numéro 342 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Cohésion des territoires (Logement) ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 145 Tome VI • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

    Rapport numéro 372 • L'Essentiel (synthèse)


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