Rapports déposés par M. Claude HURIET : session 1992-1993

Rapports d'information

1. de la commission des affaires sociales

   Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation)

   Rapport d'information numéro 263

   16/05/1993

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires sociales

   Projet de loi relatif au don et à l'utilisation thérapeutique du sang humain et à l'organisation de la transfusion sanguine, et modifiant le code de la santé publique

   Rapport numéro 95

   09/12/1992

2. de la commission mixte paritaire

   Projet de loi relatif au don et à l'utilisation thérapeutique du sang humain et à l'organisation de la transfusion sanguine, et modifiant le code de la santé publique

   Rapport numéro 160

   19/12/1992