Rapports déposés par M. Joseph KERGUERIS : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Joseph KERGUERIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Médias : audiovisuel extérieur ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis numéro 102 Tome VIII

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France et projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

    Avis numéro 151


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