Rapports déposés par M. Jacques LEGENDRE : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques LEGENDRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

    Rapport d'information numéro 34

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles ( Projet de loi de finances pour 2013)

    Avis numéro 152 Tome IV Fascicule 2


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