Rapports déposés par M. Michel SOUPLET : session 1996-1997

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SOUPLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Les enjeux et les risques des investissements étrangers en Inde

    Rapport d'information numéro 73

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Commerce extérieur ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Avis numéro 88 Tome X


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