SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. YVES GUÉNA
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Retrait d'une question orale
(p.
1
).
3.
Agriculture.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
2
).
MM. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de
l'alimentation ; Bernard Barraux.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
4.
Eloge funèbre de Charles Metzinger, sénateur de la Moselle
(p.
4
).
MM. le président, Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et
de l'alimentation.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
5.
Dépôt d'un rapport du Gouvernement
(p.
6
).
6.
Agriculture.
- Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement (p.
7
).
MM. Christian Poncelet, René-Pierre Signé, Félix Leyzour, Raymond Soucaret,
Roland du Luart, Marcel Deneux, Jacques de Menou, Jean-Marc Pastor, Robert-Paul
Vigouroux, Jean-Paul Emorine, Albert Vecten, Alain Pluchet, Aubert Garcia,
Jean-Claude Carle, Alphonse Arzel, Gérard César, Roland Courteau.
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
MM. Jean Huchon, Roger Rigaudière, Bernard Piras, Jean-Paul Amoudry, Gérard
Braun, Paul Raoult, le ministre.
Clôture du débat.
7.
Communication de l'adoption définitive d'une proposition d'acte
communautaire
(p.
9
).
8.
Dépôt de rapports
(p.
10
).
9.
Dépôt d'un avis
(p.
11
).
10.
Ordre du jour
(p.
12
).