M. le président. « Titre III, moins 9 151 510 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
M. Robert Pagès. Le groupe communiste républicain et citoyen vote contre.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président. « Titre IV, moins 566 264 143 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
M. Robert Pagès. Le groupe communiste républicain et citoyen vote contre.
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme, 11 250 000 francs ;
« Crédits de paiement, 4 825 000 francs. »
Personne ne demande la parole ?...
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
M. Robert Pagès.
Le groupe communiste républicain et citoyen vote contre.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
J'appelle en discussion les articles 85 et 86, qui sont rattachés pour leur
examen aux crédits des anciens combattants et victimes de guerre.
Article 85