SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
1
).
3.
Remplacement de sénateurs élus députés
(p.
2
).
4.
Vacance du siège d'un sénateur élu député
(p.
3
).
5.
Contestation de l'élection d'un sénateur à l'Assemblée nationale
(p.
4
).
6.
Démission d'un sénateur
(p.
5
).
7.
Remplacement d'un sénateur démissionnaire
(p.
6
).
8.
Communication de M. le président de l'Assemblée nationale
(p.
7
).
9.
Demandes d'autorisation de missions d'information
(p.
8
).
10.
Communication du Gouvernement
(p.
9
).
11.
Conférence des présidents
(p.
10
).
12.
Politique générale.
- Lecture d'une déclaration du Gouvernement (p.
11
).
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
13.
Dépôt d'une question orale portant sur des sujets européens
(p.
12
).
14.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
13
).
15.
Dépôt de projets de loi
(p.
14
).
16.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
15
).
17.
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 12 juin 1997
(p.
16
).
18.
Ordre du jour
(p.
17
).