ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 1er décembre 1997 :
A neuf heures trente :
1. - Discussion en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la
sécurité sociale pour 1998 (n° 108, 1997-1998), adopté avec modifications par
l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture.
Rapport (n° 119, 1997-1998) de M. Charles Descours, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
M. Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
A quinze heures et le soir :
2. - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Emploi et solidarité :
I. - Emploi :
M. Emmanuel Hamel, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 17) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Travail et emploi, avis n° 89, tome IV) ;
M. Jean Madelain, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Formation professionnelle, avis n° 89, tome IV).
II. - Santé, solidarité et ville :
Santé et solidarité :
M. Jacques Oudin, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 18) ;
M. Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Affaires sociales, avis n° 89, tome I) ;
M. Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(Santé, avis n° 89, tome II).
Ville et intégration :
M. Philippe Marini, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 19) ;
M. Gérard Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Ville, avis n° 87, tome XXIII) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
(avis n° 89, tome III).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le samedi 29 novembre 1997, à deux heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON