SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 1998.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Affaires étrangères et coopération
I. - AFFAIRES ÉTRANGÈRES (p.
2
)
MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; André
Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères ; Guy
Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, pour les
relations culturelles extérieures ; James Bordas, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour les relations culturelles,
scientifiques et techniques ; Mme Danielle Bidard-Reydet, MM. Lucien Neuwirth,
Jean-Pierre Cantegrit, Hubert Durand-Chastel, Serge Mathieu, Claude Estier,
Robert-Paul Vigouroux, Mme Paulette Brisepierre, M. Guy Penne, Mme Monique
Cerisier-ben Guiga, M. Pierre Biarnès.
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
Crédits des titres III et IV. - Adoption (p.
3
)
Crédits du titre V (p.
4
)
Amendement n° II-15 de Mme Cerisier-ben Guiga. - Mme Monique Cerisier-ben
Guiga, MM. le rapporteur spécial, Xavier de Villepin, président de la
commission des affaires étrangères ; le ministre. - Retrait.
Reprise de l'amendement n° II-15 rectifié par M. Jacques Habert. - MM. Jacques
Habert, Guy Penne, Charles de Cuttoli, Robert-Paul Vigouroux. - Rejet.
Adoption des crédits.
Crédits du titre VI. - Adoption (p.
5
)
Culture
(p.
6
)
MM. Maurice Schumann, rapporteur spécial de la commission des finances ; Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le cinéma et le théâtre dramatique ; Jean-Paul Hugot, Denis Badré, André Maman, Mme Danièle Pourtaud.
Suspension et reprise de la séance (p. 7 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
MM. Jack Ralite, Marcel Vidal, Ivan Renar.
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Crédits des titres III à VI. - Adoption (p.
8
)
Communication
(p.
9
)
MM. Jean Cluzel, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean-Paul
Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour la
communication audiovisuelle ; Alain Gérard, rapporteur pour avis de la
commission des affaires culturelles, pour la presse écrite ; André Diligent,
Michel Pelchat, Mme Danièle Pourtaud, MM. Ivan Renar, Alain Gournac.
Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
Ligne 46 de l'état E (p. 10 )
Amendement n° II-18 rectifié de M. Pelchat. - MM. Michel Pelchat, le rapporteur
spécial, Mme le ministre. - Retrait.
Adoption de la ligne.
Ligne 47 de l'état E. - Adoption (p.
11
)
Article 48. - Adoption (p.
12
)
SERVICES DU PREMIER MINISTRE
I. - Services généraux
(p.
13
)
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
14
)
Crédits du titre IV (p.
15
)
M. Adrien Gouteyron, président de la commission des affaires culturelles.
Amendement n° II-16 de M. Larcher. - MM. Adrien Gouteyron, le rapporteur
spécial, Mme le ministre. - Retrait.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
16
)
Article additionnel après l'article 62
quater
(p.
17
)
Amendement n° II-17 de M. Cluzel. - M. Jean Cluzel, Mme le ministre, M. le
rapporteur spécial. - Retrait.
Mme le ministre.
3.
Communication de l'adoption définitive d'une proposition d'acte
communautaire
(p.
18
).
4.
Dépôt de propositions de loi
(p.
19
).
5.
Ordre du jour
(p.
20
).