ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, à douze heures :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998) ;
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Agriculture et pêche et article 62 A :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 3) ;
M. Alain Pluchet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Agriculture, avis n° 87, tome I) ;
M. Josselin de Rohan, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Pêche, avis n° 87, tome II) ;
M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (Aménagement rural, avis n° 87, tome III) ;
M. Aubert Garcia, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Industries agricoles et alimentaires, avis n° 87, tome
IV) ;
M. Albert Vecten, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (Enseignement agricole, avis n° 86, tome V).
Budget annexe des prestations sociales agricoles :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 42) ;
M. Bernard Seillier, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (avis n° 89, tome V).
Intérieur et décentralisation :
Sécurité :
M. Guy Cabanel, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 29) ;
M. Paul Masson, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Police et sécurité, avis n° 90, tome II) ;
M. René-Georges Laurin, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (Sécurité civile, avis n° 90, tome III).
Décentralisation :
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 30) ;
M. André Bohl, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (avis n° 90, tome I) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à deux heures cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON