SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN DELANEAU
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Financement de la sécurité sociale pour 1998.
-Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
1
).
Discussion générale : Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé ; Jean-Pierre
Fourcade, président de la commission des affaires sociales, en remplacement de
M. Charles Descours, rapporteur ; Jacques Oudin, rapporteur pour avis de la
commission des finances ; Mmes Dinah Derycke, Nicole Borvo. M. Jean
Chérioux.
Clôture de la discussion générale.
Exception d'irrecevabilité (p. 2 )
Motion n° 1 de la commission. - MM. le président de la commission, le
secrétaire d'Etat, Mmes le ministre, Nicole Borvo, MM. Louis Boyer, Alain
Gournac, Claude Estier, Michel Souplet. - Adoption, par scrutin public, de la
motion entraînant le rejet du projet de loi.
3.
Rappel au règlement
(p.
3
).
MM. Jacques Habert, le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
4. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 5 ).
Emploi et solidarité
I. - EMPLOI (p.
6
)
MM. Philippe Marini, en remplacement de M. Emmanuel Hamel, rapporteur spécial
de la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la
commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Jean Madelain,
rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la formation
professionnelle ; Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires
sociales.
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
M. Jean-Claude Carle, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Bernard Joly, Guy
Fischer, Alain Gournac, Georges Mazars, André Jourdain.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
Crédits du titre III (p. 7 )
Amendement n° II-24 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre, M. Guy Fischer. - Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 8 )
Amendement n° II-25 rectifié de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme
le ministre, MM. Guy Fischer, Gérard Delfau, Mme Marie-Madeleine Dieulangard,
MM. Jacques Habert, le président de la commission des affaires sociales. -
Adoption par scrutin public.
Adoption des crédits modifiés.
Crédits des titres V et VI. - Adoption (p.
9
)
II. - SANTÉ, SOLIDARITÉ ET VILLE
Santé et solidarité
(p.
10
)
MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis
Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la
santé ; Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales, pour les affaires sociales ; François Autain.
5.
Décès d'un ancien sénateur
(p.
11
).
6.
Désignation d'un sénateur en mission
(p.
12
).
Suspension et reprise de la séance (p. 13 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
7. Loi de finances pour 1998. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 14 ).
Emploi et solidarité
II. - SANTÉ, SOLIDARITÉ ET VILLE
Santé et solidarité
(suite) (p.
15
)
Mmes Joëlle Dusseau, Nicole Borvo, MM. Lucien Neuwirth, Jean-Pierre Cantegrit,
Jacques Habert, Pierre Biarnès, Georges Othily, Gérard Larcher.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; M. Bernard
Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.
Crédits du titre III (p. 16 )
Amendement n° II-26 rectifié de la commission des finances. - M. Jacques Oudin,
rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes le ministre, Nicole
Borvo, MM. François Autain, Jean-Pierre Fourcade, président de la commission
des affaires sociales ; Mme Joëlle Dusseau. - Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits du titre IV (p. 17 )
Mme Odette Terrade.
Amendement n° II-27 de la commission des finances. - M. le rapporteur spécial,
Mmes le ministre, Joëlle Dusseau, MM. le président de la commission des
affaires sociales ; le secrétaire d'Etat, François Autain, Mme Nicole Borvo. -
Adoption par scrutin public.
Vote des crédits réservé.
Crédits des titres V et VI. - Vote réservé (p.
18
)
Articles additionnels après l'article 66 (p.
19
)
Amendements n°s II-21 et II-22 rectifié de la commission des affaires sociales.
- M. Jean Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
; Mme le ministre, M. le rapporteur spécial, Mme Nicole Borvo, M. François
Autain. - Adoption des amendements insérant deux articles additionnels.
Amendement n° II-28 de M. Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial,
Mme le ministre. - Retrait.
Suspension et reprise de la séance
(p.
20
)
Ville et intégration
(p.
21
)
MM. Philippe Marini, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard
Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour
la ville ; Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales ; Mme Gisèle Printz, Joëlle Dusseau, MM. Guy Fischer, Daniel
Eckenspieller.
Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité ; MM. Gérard
Larcher, rapporteur pour avis ; le rapporteur spécial.
Crédits du titre III. - Adoption par scrutin public (p.
22
)
Crédits des titres IV à VI. - Adoption (p.
23
)
8.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
24
).
9.
Dépôt de propositions de loi
(p.
25
).
10.
Dépôt de propositions d'acte communautaire
(p.
26
).
11.
Ordre du jour
(p.
27
).