SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Maroc
(p.
1
).
3.
Communication de M. le président de l'Assemblée nationale
(p.
2
).
4.
Retrait de l'ordre du jour d'une question orale sans débat
(p.
3
).
5.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
4
).
RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (p. 5 )
MM. Jacques Machet, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
CONSÉQUENCES SUR LE LOGEMENT DE LA SUPPRESSION
DES ALLOCATIONS FAMILIALES (p.
6
)
MM. Jean Clouet, Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement.
EXEMPTION DU SERVICE NATIONAL
POUR LES JEUNES TITULAIRES D'UN CONTRAT DE TRAVAIL (p.
7
)
MM. Bernard Joly, Alain Richard, ministre de la défense.
SITUATION SCOLAIRE EN SEINE-SAINT-DENIS (p. 8 )
Mmes Danielle Bidard-Reydet, Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire.
INQUIÉTUDES DES AGRICULTEURS (p. 9 )
MM. Gérard César, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
MODERNISATION DE LA VIE POLITIQUE (p. 10 )
MM. Guy Allouche, Lionel Jospin, Premier ministre.
RETRANSMISSION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL
DANS LES HÔTELS ET LES CAFÉS (p.
11
)
M. Jean Bernard, Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports.
FONCTIONNEMENT DE L'HÔPITAL GÉNÉRAL DE DAKAR (p. 12 )
MM. Jean-Pierre Cantegrit, Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie.
SITUATION AU KOSOVO (p. 13 )
MM. Marcel Debarge, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
PLAN DE RATTRAPAGE SCOLAIRE
EN SEINE-SAINT-DENIS (p.
14
)
M. Christian Demuynck, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire.
FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES (p. 15 )
MM. Jean-Pierre Raffarin, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des
transports et du logement.
6.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
16
).
7.
Dépôt d'une proposition d'acte communautaire
(p.
17
).
8.
Ordre du jour
(p.
18
).