Séance du 23 juin 1998
NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement pour la République a
présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et une
candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du
suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame:
- M. Jean-Patrick Courtois, membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Simon Loueckhote, démissionnaire ;
- M. Simon Loueckhote, membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Jean-Patrick Courtois, démissionnaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures cinquante-cinq, est reprise à seize heures
cinq, sous la présidence de M. René Monory.)