Séance du 6 octobre 1998
NOMINATION DES SECRÉTAIRES DU SÉNAT
M. le président.
Je rappelle que l'ordre du jour de la présente séance comporte la nomination
des douze secrétaires du Sénat.
En application de l'article 3, alinéa 9 et suivants, du règlement, la liste
des candidats aux fonctions de secrétaire a été établie par les présidents des
groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
selon la représentation proportionnelle des groupes et compte tenu de la
représentation acquise aux groupes aux autres postes du bureau.
Cette liste est affichée. Elle sera ratifiée par le Sénat à l'expiration du
délai d'affichage s'il n'y a pas d'opposition pour inapplication de la
représentation proportionnelle, et les noms des candidats nommés seront
proclamés en séance publique.
Conformément à la décision antérieurement prise par le Sénat, la séance va
être maintenant suspendue.
Elle sera reprise à quinze heures pour la nomination des douze secrétaires du
Sénat.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à treize heures cinq, est reprise à quinze
heures.)