Séance du 6 octobre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Démission d'un sénateur
(p.
0
).
2.
Remplacement d'un sénateur démissionnaire
(p.
1
).
3.
Election des vice-présidents et des questeurs du Sénat
(p.
2
).
Mme Hélène Luc, M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
M. le président, Mme Hélène Luc, M. Claude Estier.
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
M. le président.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
4. Nomination des secrétaires du Sénat (p. 7 ).
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
M. le président.
5.
Procès-verbaux
(p.
9
).
6.
Communication de M. le président de l'Assemblée nationale
(p.
10
).
7.
Candidatures aux commissions
(p.
11
).
Suspension et reprise de la séance (p. 12 )
8.
Nomination des membres des commissions
(p.
13
).
9.
Convocation des commissions
(p.
14
).
10.
Ordre des travaux ultérieurs du Sénat
(p.
15
).
11.
Décision du Conseil constitutionnel
(p.
16
).
12.
Contestation de l'élection de sénateurs
(p.
17
).
13.
Dépôt de rapports du Gouvernement
(p.
18
).
14.
Dépôt de rapports en application de lois
(p.
19
).
15.
Ordre du jour
(p.
20
).