Séance du 6 octobre 1998
M. le président. La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la nomination des douze secrétaires du Sénat.
Je rappelle que la liste des candidats, établie par les présidents des groupes, a été affichée.
Je n'ai été saisi, pendant le délai d'affichage prévu par l'article 3, alinéa 10, du règlement, d'aucune opposition à cette liste.
Dans ces conditions, la liste est ratifiée, et je proclame secrétaires du Sénat :
MM. Gérard César, Yvon Collin, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Michel Doublet, François Gerbaud, Hubert Haenel, Jacques Machet, Gérard Miquel, Philippe Nachbar, Bernard Piras, Ivan Renar et Philippe Richert. (Applaudissements.)
Tous les membres du bureau ayant été désignés, je déclare, en application de l'article 4 du règlement, le Sénat constitué.
Communication en sera donnée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre et à M. le président de l'Assemblée nationale.
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