Séance du 15 octobre 1998
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Questions d'actualité au Gouvernement
(p.
1
).
M. le président.
ACTIONS DES RÉGIONS EN FAVEUR DE L'ÉDUCATION (p. 2 )
MM. Jean-Pierre Raffarin, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
SITUATION AU KOSOVO (p. 3 )
MM. Claude Estier, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
RÉFORME DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (p. 4 )
MM. Jean-Paul Hugot, Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.
CONTRATS EMPLOI-SOLIDARITÉ (p. 5 )
M. Bernard Joly, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
MOUVEMENT DES LYCÉENS (p. 6 )
Mme Hélène Luc, M. Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
INFORMATION DU PARLEMENT
SUR LA CRISE AU KOSOVO (p.
7
)
MM. Daniel Hoeffel, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
RESTRUCTURATION DE L'INDUSTRIE AÉRONAUTIQUE (p. 8 )
Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. Alain Richard, ministre de la défense.
DIFFICULTÉS DES ASSOCIATIONS
D'AIDE À DOMICILE (p.
9
)
M. Alain Vasselle, Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
CAMPAGNE D'INFORMATION SUR LA CONTRACEPTION (p. 10 )
Mmes Yolande Boyer, Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité.
RÉPONSES AUX REVENDICATIONS DES LYCÉENS (p. 11 )
MM. Daniel Goulet, Daniel Vaillant, ministre des relations avec le Parlement.
TAXE GÉNÉRALE SUR LES ACTIVITÉS POLLUANTES (p. 12 )
M. Pierre Hérisson, Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du
territoire et de l'environnement.
M. le président.
3.
Contestation de l'élection de sénateurs
(p.
13
).
4.
Décision du Conseil constitutionnel
(p.
14
).
5.
Ordre du jour
(p.
15
).