Séance du 17 novembre 1999
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
trois organismes extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose la
candidature de M. Henri Revol pour siéger au sein du comité consultatif de
l'utilisation de l'énergie.
La commission des affaires étrangères propose la candidature de M. Paul
d'Ornano pour siéger au sein du conseil d'administration de l'agence pour
l'enseignement français à l'étranger.
Enfin, la commission des finances propose la candidature de M. Auguste Cazalet
pour siéger au sein de la commission centrale de classement des débits de
tabac.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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