Séance du 7 mars 2000
NOMINATION
DE MEMBRES DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a
présenté une candidature pour la commission des affaires économiques et du Plan
et une candidature pour la comission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Paul Vergès membre de la commission des affaires économiques et du Plan,
en remplacement de M. Gérard Le Cam, démissionnaire.
- M. Gérard Le Cam membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Paul Vergès, démissionnaire.
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