Séance du 23 mai 2000






ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 24 mai 2000, à quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi (n° 298, 1999-2000), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la chasse.
Rapport (n° 335, 1999-2000) de Mme Anne Heinis, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements

Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (n° 286, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 26 mai 2000, à dix-sept heures.
Débat consécutif à la déclaration du Gouvernement sur les orientations de la présidence française de l'Union européenne :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 29 mai 2000, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (n° 331, 1999-2000) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 30 mai 2000, à dix-sept heures.
Personne de demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée le mercredi 24 mai 2000, à une heure.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON