Séance du 23 mai 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Communication relative à une commission mixte paritaire
(p.
1
).
3.
Chasse.
- Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
2
).
Discussion générale : Mmes Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du
territoire et de l'environnement ; Anne Heinis, rapporteur de la commission des
affaires économiques ; MM. Jean-Marc Pastor, Pierre Hérisson, Roland du Luart.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
4.
Conférence des présidents
(p.
4
).
M. le président, Mme Hélène Luc.
5.
Démission de membres de commissions et candidatures
(p.
5
).
6.
Chasse.
- Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
6
).
Discussion générale
(suite) :
MM. Philippe François, Gérard Le Cam,
Aymeri de Montesquiou, Jean-Louis Carrère.
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
MM. Jean-Guy Branger, Ladislas Poniatowski.
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de
l'environnement ; MM. Ladislas Poniatowski, le président.
MM. Gérard Larcher, Pierre Lefebvre, Fernand Demilly, Mme Josette Durrieu, MM.
Michel Souplet, Xavier Pintat, Yves Rispat, Yvon Collin, Jean-Pierre Raffarin,
Bernard Fournier, Bernard Murat, Gérard César, Michel Doublet.
Clôture de la discussion générale.
7.
Nomination de membres de commission
(p.
7
).
Suspension et reprise de la séance (p. 8 )
présidence de M. Gérard Larcher
8. Chasse. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 9 ).
Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement.
Article 1er A (p. 10 )
M. Gérard Delfau.
Amendement n° 158 de la commission. - Mmes le rapporteur, le ministre, M. Alain
Vasselle. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Article 1er (p. 11 )
Amendement n° 159 de la commission et sous-amendements n°s 234 rectifié, 233
rectifié, 235 rectifié de M. Ladislas Poniatowski, 4 rectifié
ter
de M.
Alain Vasselle, 301, 302 de M. Jean-Marc Pastor, 299 rectifié
bis
de M.
Roland du Luart et 255 de M. Gérard Le Cam ; amendements n°s 214, 215 de M.
Xavier Pintat, 51 rectifié
bis
, 52 rectifié
bis
de M. Ladislas
Poniatowski, 274 rectifié, 275 de M. Jean-Marc Pastor ; amendements identiques
n°s 3 rectifié
bis
de M. Gérard César et 124 de M. Michel Souplet ;
amendements identiques n°s 5 rectifié de M. Philippe François et 125 de M.
Michel Souplet. - Mme le rapporteur, MM. Ladislas Poniatowski, Jean-Marc
Pastor, Michel Souplet, Gérard Le Cam, Jean-Louis Carrère, Xavier Pintat,
Gérard César, Alain Vasselle, Philippe François, Mme le ministre. - Retrait des
amendements n°s 214, 51 rectifié
bis
, 215, 52 rectifié
bis
, 274
rectifié, 3 rectifié
bis
, 124, 5 rectifié, 125, 275 et des
sous-amendements n°s 299 rectifié
bis
et 235 rectifié ; adoption des
sous-amendements n°s 234 rectifié, 4 rectifié
ter
, 301, 233 rectifié,
255, 302 et de l'amendement n° 159 modifié.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel avant l'article 1er
bis
ou après l'article 1er
bis
(p.
12
)
Amendements n°s 6 rectifié bis de M. Alain Vasselle, 160 de la commission et sous-amendement n° 236 rectifié bis de M. Ladislas Poniatowski ; amendement n° 307 rectifié de M. Yvon Collin. - M. Alain Vasselle, Mme le rapporteur, MM. Ladislas Poniatowski, Gérard Delfau, Mme le ministre, MM. Gérard Le Cam, Philippe François, Jean-Louis Carrère. - Retrait de l'amendement n° 6 rectifié bis ; adoption du sous-amendement n° 236 rectifié bis et de l'amendement n° 160 modifié insérant un article additionnel après l'article 1er bis , l'amendement n° 307 rectifié devenant sans objet.
Article 1er bis (p. 13 )
Amendements n°s 243 de Mme Maryse Bergé-Lavigne, 338 du Gouvernement et
sous-amendement n° 352 de M. Michel Charasse ; amendements n°s 276 rectifié
ter
de M. Jean-Marc Pastor, 326 et 327 de M. Alain Vasselle. - Mmes
Maryse Bergé-Lavigne, le ministre, MM. Michel Charasse, Alain Vasselle, Mme le
rapporteur, MM. Paul Blanc, Louis Althapé, Roland du Luart, Pierre Hérisson,
Bertrand Auban, Mme Josette Durrieu, M. Jean-Marc Pastor. - Retrait des
amendements n°s 326, 327 et 276 rectifié
ter
; rejet, par scrutin
public, de l'amendement n° 243, du sous-amendement n° 352 et, par scrutin
public, de l'amendement n° 338.
Adoption, par scrutin public, de l'article.
Renvoi de la suite de la discussion.
9.
Transmission de projets de loi
(p.
14
).
10.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
15
).
11.
Textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
16
).
12.
Dépôt d'un rapport
(p.
17
).
13.
Ordre du jour
(p.
18
).