Séance du 5 juin 2000






ORDRE DU JOUR

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 6 juin 2000 :
A dix heures :
1. Discussion du projet de loi (n° 330, 1999-2000), adopté par l'Assemblée nationale, portant habilitation du Gouvernement à adapter par ordonnance la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs.
Rapport (n° 372, 1999-2000) de M. Denis Badré, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Le délai limite pour le dépôt des amendements à ce texte est expiré.
A seize heures et le soir :
2. Eloge funèbre de Roger Husson.
3. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation budgétaire.
Aucune inscription dans le débat n'est plus recevable.

Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements

Projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée nationale (n° 351, 1999-2000).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 6 juin 2000, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 6 juin 2000, à douze heures.
Projet de loi de règlement définitif du budget de 1998, adopté par l'Assemblée nationale (n° 350, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 7 juin 2000, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.)

Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON