SEANCE DU 2 OCTOBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre de la prochaine séance du Sénat fixée au mardi 3
octobre 2000 :
A dix heures et à seize heures :
Discussion de la proposition de loi (n° 258, 1999-2000), adoptée par
l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et
les hommes.
Rapport (n° 475, 1999-2000) de Mme Annick Bocandé, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Avis (n° 1, 2000-2001) de M. René Garrec, fait au nom de la commission des
lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Rapport (n° 347, 1999-2000) de M. Gérard Cornu, fait au nom de la délégation
aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les femmes et les
hommes.
Aucune inscription dans la discussion générale n'est plus recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à la création
d'une Agence française de sécurité sanitaire environnementale (n° 318,
1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 3 octobre 2000, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième
lecture, relatif à l'archéologie préventive (n° 357, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 4 octobre 2000, à
dix-sept heures.
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, portant diverses
dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports
(n° 375, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 4 octobre 2000, à
dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions
d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de
qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural (n°
326, 1999-2000).
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 4 octobre 2000, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à seize heures dix.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON