SEANCE DU 13 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 14 décembre 2000 :
A neuf heures trente :
1.
Discussion de la question orale avec débat n° 30 de M. Hubert Haenel
à M. le ministre des affaires étrangères sur le Conseil européen de Nice.
M. Hubert Haenel demande à M. le ministre des affaires étrangères d'exposer au
Sénat les résultats du Conseil européen réuni à Nice les 7 et 8 décembre
2000.
Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
2.
Questions d'actualité au Gouvernement.
3.
Discussion des conclusions du rapport (n° 125, 2000-2001) de M.
Alain Gournac, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la
proposition de loi (n° 44, 2000-2001) de MM. Alain Gournac, Jean Arthuis,
Pierre Laffitte, Henri de Raincourt et Josselin de Rohan permettant de faire
face aux pénuries de main-d'oeuvre et de lever les obstacles à la poursuite de
la croissance économique.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
4.
Discussion des conclusions du rapport (n° 124, 2000-2001) de M.
Philippe Nachbar, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur la
proposition de loi (n° 478, 1999-2000) de MM. Josselin de Rohan, Paul Dubrule,
Philippe François et Alain Gérard instituant un droit d'accès aux communes où
sont organisées des manifestations culturelles sur la voie publique.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
5.
Discussion des conclusions du rapport (n° 122, 2000-2001) de M.
Pierre Hérisson, fait au nom de la commission des affaires économiques et du
Plan, sur la proposition de résolution (n° 89, 2000-2001) de MM. Gérard
Larcher, Pierre Hérisson, Paul Girod, François Trucy, Louis Althapé et Philippe
Adnot présentée en application de l'article 73
bis
du règlement sur la
proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la
directive 97/67/CE en ce qui concerne la poursuite de l'ouverture à la
concurrence des services postaux de la Communauté (n° E 1520).
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délai limite pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi de finances rectificative pour 2000, adopté par l'Assemblée
nationale (n° 130, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 15 décembre 2000, à
seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON