SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES
D'UNE COMMISSION MIXTE PARITAIRE
M. le président.
Il va être procédé à la nomination de sept membres titulaires et de sept
membres suppléants de la commission mixte paritaire chargée de proposer un
texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi
relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle.
La liste des candidats établie par la commission des affaires culturelles a
été affichée conformément à l'article 12 du règlement.
Je n'ai reçu aucune opposition.
En conséquence, cette liste est ratifiée, et je proclame représentants du
Sénat à cette commission mixte paritaire :
Titulaires : MM. Jacques Valade, Ivan Renar, Louis Duvernois, Mme Françoise
Férat, MM. Philippe Nachbar, Fernand Demilly, Mme Danièle Pourtaud.
Suppléants : Mme Marie-Christine Blandin, MM. Louis de Broissia, Jean-Claude
Carle, Bernard Fournier, Bernard Murat, Philippe Nogrix, Henri Weber.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt-deux heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures cinquante-cinq, est reprise à
vingt-deux heures.)