SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Jeunesse et sports (p. 2 )
MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard
Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; MM.
Serge Lagauche, Alain Dufaut, Claude Biwer, Ivan Renar, Philippe Madrelle,
Jean-Léonce Dupont.
Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports ; M. le
rapporteur pour avis.
Crédits des titres III à VI. - Adoption (p.
3
)
Communication
(p.
4
)
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la communication audiovisuelle et la presse écrite ; Michel Pelchat, Roger Karoutchi.
Suspension et reprise de la séance (p. 5 )
3.
Candidatures à une commission mixte paritaire
(p.
6
).
4.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
7
).
Communication (suite) (p. 8 )
M. Henri Weber, Mme Danièle Pourtaud, M. Jack Ralite.
Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
Article 47 (p. 9 )
Amendement n° II-20 de la commission. - M. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme le ministre, Danièle Pourtaud, MM. Philippe Nogrix, Michel Pelchat, Jack Ralite, Roger Karoutchi. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Lignes 38 et 39 de l'état E. - Adoption (p.
10
)
SERVICES GÉNÉRAUX DU PREMIER MINISTRE (p.
11
)
Crédits du titre III. - Vote réservé (p.
12
)
Crédits du titre IV (p.
13
)
Mmes Danièle Pourtaud, le ministre.
Vote des crédits réservés.
Crédits du titre V. - Vote réservé (p.
14
)
Culture
(p.
15
)
MM. le président, Jack Ralite, Alain Lambert, président de la commission des
finances.
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme
Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication.
MM. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles ; Jacques Valade, président de la commission des affaires
culturelles, en remplacement de M. Marcel Vidal, rapporteur pour avis pour le
cinéma et le théâtre dramatique ; Mme le ministre, M. Michel Duffour,
secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle.
MM. Bernard Joly, le secrétaire d'Etat.
MM. Louis de Broissia, le secrétaire d'Etat.
M. Philippe Nogrix, Mme le ministre.
M. Jack Ralite, Mme le ministre.
Mmes Danièle Pourtaud, le ministre.
M. Max Marest, Mme le ministre.
M. Henri Weber, Mme le ministre.
Mme Nelly Olin, M. le secrétaire d'Etat.
Crédits du titre III (p. 16 )
M. le président de la commission.
Rejet des crédits par scrutin public.
Crédits du titre IV (p. 17 )
MM. Ivan Renar, le secrétaire d'Etat.
Rejet des crédits.
Crédits du titre V. - Rejet (p.
18
)
Crédits du titre VI (p.
19
)
M. Jean-Philippe Lachenaud.
Rejet des crédits.
MM. le président de la commission, le président.
Anciens combattants (p. 20 )
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
5.
Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
(p.
21
).
Suspension et reprise de la séance (p. 22 )
6.
Commission mixte paritaire
(p.
23
).
7.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
24
).
Anciens combattants (suite) (p. 25 )
MM. Bernard Joly, Hilaire Flandre, Francis Grignon, Guy Fischer, Gilbert
Chabroux, Hubert Durand-Chastel, Marcel-Pierre Cleach, Mme Gisèle Printz, M.
Michel Pelchat.
M. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens
combattants.
Crédits du titre III. - Rejet (p.
26
)
Crédits du titre IV (p.
27
)
Amendement n° II-56 du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat, Jacques
Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Michel Pelchat. -
Adoption.
Rejet des crédits.
Article 61 (p. 28 )
M. Raymond Courrière.
Amendements n°s II-47 et II-48 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le
rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait des deux amendements.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 61 (p. 29 )
Amendement n° II-49 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 62. - Adoption (p.
30
)
Article additionnel avant l'article 63 (p.
31
)
Amendement n° II-50 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Article 63 (p. 32 )
M. Raymond Courrière.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l'article 63 (p. 33 )
Amendement n° II-51 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Articles 64 et 64
bis.
- Adoption (p.
34
)
Articles additionnels après l'article 64
bis
(p.
35
)
Amendement n° II-4 rectifié de M. Francis Grignon. - MM. Francis Grignon, le
rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-16 de M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis. - MM. Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; le
rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement insérant
un article additionnel.
Amendements n°s II-17 de M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis, II-34 de Mme
Gisèle Printz, II-52 de M. Guy Fischer et II-57 du Gouvernement. - M. Marcel
Lesbros, rapporteur pour avis ; Mme Gisèle Printz, MM. Guy Fischer, le
secrétaire d'Etat, le rapporteur spécial. - Retrait des amendements n°s II-34,
II-17 et II-52 ; adoption de l'amendement n° II-57 insérant un article
additionnel.
Amendements n°s II-18 de M. Marcel Lesbros et II-58 du Gouvernement. - MM.
Marcel Lesbros, rapporteur pour avis ; le secrétaire d'Etat, le rapporteur
spécial. - Retrait de l'amendement n° II-18 ; adoption de l'amendement n° II-58
insérant un article additionnel.
M. le secrétaire d'Etat, Mme Nelly Olin, le rapporteur spécial.
8.
Dépôt de propositions de loi
(p.
36
).
9.
Ordre du jour
(p.
37
).