SEANCE DU 5 DECEMBRE 2001
M. le président.
Nous allons procéder à l'examen et au vote des crédits figurant aux états B et
C concernant les services du Premier ministre : I - Services généraux.
Je rappelle que le Sénat a déjà examiné le vendredi 30 novembre les crédits
relatifs aux services généraux du Premier ministre, et, le samedi 1er décembre,
les crédits relatifs à la communication.
ÉTAT B
M. le président.
« Titre III : 10 540 760 euros. »
Je vais mettre aux voix les crédits figurant au titre III.