SEANCE DU 5 DECEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Outre-mer (p. 2 )
MM. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ; Daniel Raoul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour les aspects sociaux ; MM. José Balarello, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les départements d'outre-mer ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois pour les territoires d'outre-mer et la Nouvelle-Calédonie ; Paul Vergès, Claude Lise, Rodolphe Désiré, Gaston Flosse, Jean-Paul Virapoullé.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER
3.
Conférence des présidents
(p.
4
).
4.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
5
).
Outre-mer (suite) (p. 6 )
MM. Dominique Larifla, Georges Othily, Mmes Lucette Michaux-Chevry, Anne-Marie
Payet, MM. Simon Loueckhote, Robert Laufoaulu, Victor Reux.
M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer.
Crédits des titres III à VI. - Rejet (p. 7 )
5.
Rappel au règlement
(p.
8
).
MM. Jean-Paul Amoudry, Alain Richard, ministre de la défense.
6.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
9
).
Défense (p. 10 )
MM. Maurice Blin, rapporteur spécial de la commission des finances pour
l'exposé d'ensemble et les dépenses en capital ; François Trucy, rapporteur
spécial de la commission des finances pour les dépenses ordinaires ; Alain
Richard, ministre de la défense.
MM. Jean Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour la section « Marine » ; Jean Faure,
rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et
des forces armées, pour le nucléaire, l'espace et les services communs ;
Philippe François, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées, pour la section « Gendarmerie »
; Serge Vinçon, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour la section « Forces terrestres » ;
Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, pour la section « Air » ; le ministre.
MM. Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; le
ministre.
MM. Jean-Pierre Masseret, le ministre.
MM. Bernard Plasait, le ministre.
Suspension et reprise de la séance (p. 11 )
PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL
MM. Georges Mouly, le ministre.
MM. Michel Caldaguès, le ministre.
Mme Jacqueline Gourault, M. le ministre.
MM. Jean-Yves Autexier, Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense, chargé
des anciens combattants.
Mme Maryse Bergé-Lavigne, M. le secrétaire d'Etat.
MM. Philippe de Gaulle, le secrétaire d'Etat.
MM. Jean-Guy Branger, le secrétaire d'Etat.
Mme Hélène Luc, M. le secrétaire d'Etat.
MM. André Rouvière, le secrétaire d'Etat.
MM. Hubert Haenel, le secrétaire d'Etat.
MM. Robert Del Picchia, le secrétaire d'Etat.
Article 31 (p. 12 )
Amendement n° II-54 rectifié du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat,
François Trucy, rapporteur spécial, Alain Lambert, président de la commission
des finances, Mme Hélène Luc, MM. Jean-Pierre Masseret, Michel Caldaguès,
Patrice Gélard. - Rejet par scrutin public.
Rejet des crédits du titre III.
Rejet, par scrutin public, de l'article.
Article 32 (p. 13 )
Amendement n° II-55 rectifié du Gouvernement. - MM. le secrétaire d'Etat,
Maurice Blin, rapporteur spécial. - Rejet.
MM. Serge Vinçon, le secrétaire d' Etat, le président de la commission des
finances.
Rejet, par scrutin public, des crédits du titre V.
Rejet des crédits du titre VI.
Rejet de l'article.
Article additionnel après l'article 64 ter (p. 14 )
Amendement n° II-78 rectifié de M. Gaston Flosse. - MM. Serge Vinçon, Maurice Blin, rapporteur spécial ; le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Fonction publique et réforme de l'Etat (p. 15 )
MM. Gérard Braun, rapporteur spécial de la commission des finances ; Daniel
Eckenspieller, Jean-Jacques Hyest, Mme Josiane Mathon, M. Jacques Mahéas.
M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de
l'Etat.
Services du Premier ministre
(suite)
I. - SERVICES GÉNÉRAUX (suite) (p.
16
)
Crédits du titre III (p.
17
)
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits.
Crédits du titre IV. - Rejet (p.
18
)
Crédits du titre V (p.
19
)
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits.
Article 78 (p. 20 )
Amendement n° II-32 de la commission. - MM. le rapporteur spécial, le ministre,
Jacques Mahéas, Bruno Sido. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
7.
Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
21
).
8.
Dépôt de projets de loi
(p.
22
).
9.
Dépôt de rapports
(p.
23
).
10.
Dépôt d'un rapport d'information
(p.
24
).
11.
Ordre du jour
(p.
25
).