SEANCE DU 7 DECEMBRE 2001
« Crédits de paiement : 3 202 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 74 430 000 euros ;
« Crédits de paiement : 34 194 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
J'appelle en discussion les articles 68 à 70 et 70
bis,
qui sont
rattachés pour leur examen aux crédits affectés à l'emploi.
Emploi et solidarité
Article 68