SEANCE DU 14 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 17 décembre 2001, à dix heures trente, quinze heures et le soir
:
Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 123,
2001-2002), adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport (n° 143, 2001-2002) de M. Philippe Marini, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Avis (n° 144, 2001-2002) de M. Jean Faure, fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble de la première partie.
Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2002 (AN, n° 3455) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de
loi de finances rectificative pour 2001 ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accès aux
origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat (n° 352, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 18 décembre 2001, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à treize heures cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD