SEANCE DU 20 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 8 janvier 2002 :
A neuf heures trente :
1. Dix-sept questions orales.
A seize heures :
2. Discussion du projet de loi (numéro 415, 2000-2001), adopté par l'Assemblée
nationale après déclaration d'urgence, relatif à la démocratie de proximité.
Rapport (n° 156, 2001-2002) de M. Daniel Hoeffel, fait au nom de la commission
des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du
règlement et d'administration générale.
Avis (n° 161, 2001-2002) de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission
des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la
nation.
Avis (n° 153, 2001-2002) de M. Patrick Lassourd, fait au nom de la commission
des affaires économiques et du Plan.
Avis (n° 155, 2001-2002) de M. Xavier Darcos, fait au nom de la commission des
affaires culturelles.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 7 janvier 2002, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 7 janvier 2002, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-deux heures quarante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD