SEANCE DU 3 JUILLET 2002
NOMINATION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l'Union centriste a présenté une
candidature pour la commission des affaires culturelles
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Dominique Mortemousque membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de M. Xavier Darcos, dont le mandat de sénateur a cessé.7