SEANCE DU 23 JUILLET 2002


REMPLACEMENT D'UN SÉNATEUR

M. le président. Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales m'a fait connaître que, en application de l'article L.O. 319 du code électoral, à compter du 18 juillet 2002, M. André Geoffroy est appelé à remplacer, en qualité de sénateur du Var, M. Hubert Falco, nommé secrétaire d'Etat aux personnes âgées le 17 juin 2002.

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