SEANCE DU 2 DECEMBRE 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 3 décembre 2002, à dix heures, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2003, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 67 et 68, 2002-2003) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. -
Moyens des services et dispositions spéciales :
- Intérieur, sécurité intérieure et libertés locales :
SécuritéProcédure de questions et de réponses avec un droit de réplique
des sénateurs.
(et article 73) :
M. Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 22)
;
M. Jean-Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (police et sécurité, avis n° 73, tome II) ;
M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (sécurité civile, avis n° 73, tome III).
Décentralisation (et article 72) :
M. Michel Mercier, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 23) ;
M. Daniel Hoeffel, rapporteur pour avis de la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale (avis n° 73, tome I).
- Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales (et articles 60, 60
bis
et 61) :
- Budget annexe des prestations sociales agricoles :
M. Joël Bourdin, rapporteur spécial (rapport n° 68, annexe n° 3) ;
M. Gérard César, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (agriculture, avis n° 70, tome I) ;
M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (pêche, avis n° 70, tome II) ;
M. Gérard Delfau, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (développement rural, avis n° 70, tome III) ;
M. Bernard Dussaut, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (industries agricoles et alimentaires, avis n° 70, tome
IV) ;
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (enseignement agricole, avis n° 69, tome VIII) ;
M. Jean-Marc Juilhard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (prestations sociales agricoles, avis n° 72, tome VI).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2003 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux
articles de la deuxième partie non joints à l'examen
des crédits du projet de loi de finances pour 2003
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2003
est fixé au vendredi 6 décembre 2002, à seize heures.
Personne ne demande la parole?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 3 décembre 2002, à zéro heure
cinquante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD