sommaire
présidence de Mme Michèle André
M. Jack Ralite, Mme la présidente.
3. Saisine du Conseil constitutionnel
4. Loi de finances pour 2005. - Suite de la discussion d'un projet de loi
MM. Yann Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances ; Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.
MM. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Serge Lagauche, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour le cinéma et le théâtre dramatique ; le ministre.
MM. Pierre Laffitte, le ministre.
MM. Yves Dauge, le ministre.
MM. Roger Karoutchi, le ministre.
MM. Yves Détraigne, le ministre.
MM. Jack Ralite, le ministre.
Mme Marie-Christine Blandin, M. le ministre.
Suspension et reprise de la séance
MM. Louis de Broissia, le ministre.
MM. Jacques Legendre, le ministre.
Crédits du titre III. - Adoption
MM. Ivan Renar, Jack Ralite, Mme Catherine Morin-Desailly, M. le ministre.
Adoption des crédits.
MM. Ivan Renar, Jack Ralite, Mme Catherine Morin-Desailly, M. le ministre.
Adoption des crédits.
Crédits du titre VI. - Adoption
Articles additionnels avant l'article 73 bis
Amendements nos II-36 et II-37 du Gouvernement. - MM. le ministre, le rapporteur spécial, Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles ; Ivan Renar, Mme Marie-Christine Blandin. - Adoption des amendements insérant deux articles additionnels.
Suspension et reprise de la séance
MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les médias ; Mme Catherine Tasca, MM. Roger Karoutchi, André Vallet, Jack Ralite, Pierre Laffitte, David Assouline, Jean-Marie Bockel.
M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.
MM. Ivan Renar, le ministre.
Adoption des crédits.
MM. Ivan Renar, le ministre.
Adoption des crédits.
Crédits des titres IV et V. - Adoption
Mme Catherine Tasca, M. le ministre.
Adoption de l'article.
Amendement no II-34 rectifié bis de M. Jacques Valade. - MM. Louis de Broissia, le rapporteur spécial, le ministre, Serge Lagauche, Jack Ralite. - Adoption de l'amendement rédigeant l'article.
Mme Catherine Tasca, M. le ministre.
Adoption de l'article.
Amendement no II-23 de M. Ivan Renar. - MM. Jack Ralite, Yann Gaillard, au nom de la commission des finances ; le ministre, Serge Lagauche, Pierre Laffitte, le rapporteur pour avis. - Rejet.
Adoption de l'article.
Article 73 quinquies. - Adoption
M. le ministre.
MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. Guy Fischer, Mmes Gisèle Printz, Christiane Demontes, M. Jean-Marie Bockel.
M. Hamlaoui Mékachéra, ministre délégué aux anciens combattants.
Crédits des titres III et IV. - Adoption
MM. Guy Fischer, le secrétaire d'Etat.
Adoption de l'article.
Articles additionnels après l'article 72 quater
Amendement no II-25 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat, Guy Fischer. - Rejet.
Amendements nos II-26, II-28 de Mme Christiane Demontes et II-31 de M. Guy Fischer. - Mme Christiane Demontes, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des trois amendements.
Amendements nos II-27 de Mme Christiane Demontes et II-30 rectifié bis de M. Guy Fischer. - Mme Christiane Demontes, MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité des deux amendements.
Amendement no II-29 de Mme Gisèle Printz. - Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Amendement no II-32 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Rejet.
Article 72 quinquies. - Adoption
Articles additionnels après l'article 72 quinquies
Amendements nos II-6 de Mme Gisèle Printz et II-19 de M. Hubert Haenel. - MM. Jean-Marie Bockel, Robert Del Picchia, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait de l'amendement no II-19 ; irrecevabilité de l'amendement no II-6.
5. Dépôt d'une proposition de loi