Sommaire
Présidence de M. Jean-Patrick Courtois
Secrétaires :
MM. Jean Boyer, François Fortassin.
2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement
3. Consommation. – Suite de la discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
Amendements identiques nos 14 de M. Joël Labbé, 156 de Mme Delphine Bataille et 355 de la commission. – MM. Joël Labbé, Yannick Vaugrenard, Alain Fauconnier, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme ; MM. Jean-Claude Lenoir, Gérard Cornu, Michel Houel, Martial Bourquin, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mmes Natacha Bouchart, Muguette Dini, MM. Jean-Jacques Mirassou, Christian Cointat.
MM. Joël Labbé, Antoine Lefèvre, Jean-Jacques Lasserre, Gérard Le Cam. – Adoption, par scrutin public, des amendements identiques nos 14, 156 et 355.
Amendement n° 4 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, Alain Fauconnier, rapporteur ; Mme Sylvia Pinel, ministre. – Retrait.
Amendements identiques nos 267 rectifié de M. Michel Houel et 343 de la commission. – MM. Michel Houel, Alain Fauconnier, rapporteur ; Mme Sylvia Pinel, ministre ; M. Joël Labbé. – Adoption des deux amendements.
Adoption de l'article modifié.
M. Alain Fauconnier, rapporteur.
Amendements nos 110 et 111 de M. Henri Tandonnet. – MM. Henri Tandonnet, Alain Fauconnier, rapporteur ; Mme Sylvia Pinel, ministre. – Rejet des deux amendements.
Amendement n° 112 de M. Henri Tandonnet. – M. Henri Tandonnet. – Retrait.
Amendement n° 67 rectifié de M. Stéphane Mazars. – MM. Stéphane Mazars, Alain Fauconnier, rapporteur ; Mme Sylvia Pinel, ministre. – Rectification de l’amendement ; adoption de l’amendement n° 67 rectifié bis.
Amendement n° 337 rectifié de la commission. – M. Alain Fauconnier, rapporteur ; Mme Sylvia Pinel, ministre. – Adoption.
Mme Michèle André, M. Stéphane Mazars.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 202 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation. – Rejet.
Amendement n° 225 du Gouvernement. – M. Benoît Hamon, ministre délégué.
Amendement n° 354 de la commission. – M. Alain Fauconnier, rapporteur.
Amendement n° 233 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – M. Philippe Dallier.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Mme Natacha Bouchart, MM. Philippe Dallier, Gérard Cornu, Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques ; Claude Bérit-Débat. – Rejet de l’amendement n° 225 ; adoption de l’amendement n° 354, l'amendement n° 233 rectifié bis devenant sans objet.
Amendements nos 293 rectifié, 280 rectifié et 281 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – Mme Catherine Procaccia, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Gérard Cornu, Jean-Claude Lenoir. – Rejet de l’amendement n° 293 rectifié ; retrait de l’amendement n° 280 rectifié ; adoption de l’amendement n° 281 rectifié.
Amendement n° 234 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Amendement n° 235 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Christian Cointat, Mme Catherine Procaccia. – Rejet.
Amendement n° 59 rectifié de M. Jacques Mézard. – MM. Robert Tropeano, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Jacques Mézard, Jean-Claude Lenoir. – Adoption.
Amendement n° 326 du Gouvernement. – MM. Benoît Hamon, ministre délégué ; Alain Fauconnier, rapporteur. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 4 bis A (précédemment examiné)
Mme Natacha Bouchart.
Amendement n° 39 de M. Jacques Mézard. – M. Jacques Mézard.
Amendement n° 213 de M. Gérard Le Cam. – M. Gérard Le Cam.
Amendement n° 40 de M. Jacques Mézard. – M. Jacques Mézard.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; le président de la commission, Joël Labbé, Mme Catherine Procaccia, M. Jacques Mézard, Mme Natacha Bouchart, MM. Christian Cointat, François Fortassin. – Adoption, par scrutin public, de l’amendement n° 39, les amendements nos 213 et 40 devenant sans objet.
Amendement n° 352 de la commission. – MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Amendement n° 152 de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Amendement n° 205 de M. Gérard Le Cam. – MM. Gérard Le Cam, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 237 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Mme Catherine Procaccia. – Adoption.
Amendement n° 236 rectifié bis de M. Philippe Dallier. – MM. Philippe Dallier, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Gérard Cornu, Mme Catherine Procaccia, M. Joël Labbé, Mme Valérie Létard, MM. Claude Bérit-Débat, Jean-François Husson. – Adoption.
Amendement n° 98 de Mme Valérie Létard. – Mme Valérie Létard, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 99 de Mme Valérie Létard. – Mme Valérie Létard, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Retrait.
Amendement n° 351 de la commission. – MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article 5 bis A (suppression maintenue)
Amendement n° 226 du Gouvernement. – MM. Benoît Hamon, ministre délégué ; Alain Fauconnier, rapporteur ; Jean-Claude Lenoir. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article 5 quater (suppression maintenue)
Amendements nos 41, 43 rectifié et 42 de M. Jacques Mézard. – M. Jacques Mézard.
Amendement n° 18 rectifié bis de M. Jean Bizet. – M. Jean Bizet.
Amendement n° 100 de Mme Muguette Dini. – M. Henri Tandonnet.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué.
Suspension et reprise de la séance
Sous-amendement n° 357 du Gouvernement à l’amendement n° 41. – MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Jacques Mézard, Jean Bizet, Henri Tandonnet. – Retrait des amendements nos 43 rectifié, 42, 18 rectifié bis et 100 ; adoption du sous-amendement n° 357 et de l'amendement n° 41 modifié rétablissant l'article.
Amendements nos 132 rectifié et 133 rectifié de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement n° 132 rectifié.
M. le président de la commission. – Rejet, par scrutin public, de l’amendement n° 133 rectifié.
Amendement n° 168 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat. – Retrait.
Amendement n° 8 de M. Jean-Vincent Placé. – MM. Joël Labbé, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Adoption de l'article.
Amendements identiques nos 101 de Mme Valérie Létard et 167 de M. Christian Cointat. – MM. Henri Tandonnet, Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption des deux amendements rédigeant l'article.
Amendement n° 6 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 7 de M. Joël Labbé. – MM. Joël Labbé, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article 9 quater (suppression maintenue)
Amendement n° 192 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Retrait.
Amendement n° 166 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat.
Amendement n° 207 de M. Gérard Le Cam. – M. Gérard Le Cam.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Christian Cointat. – Retrait de l’amendement n° 166 ; rejet de l’amendement n° 207.
Amendement n° 350 de la commission. – MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Amendement n° 165 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat. – Retrait.
Amendement n° 164 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat.
Amendement n° 336 rectifié bis du Gouvernement. – M. Benoît Hamon, ministre délégué.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Christian Cointat. – Retrait de l’amendement n° 164 ; adoption de l’amendement n° 336 rectifié bis.
Amendement n° 163 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 161 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; Joël Labbé. – Adoption.
Amendement n° 175 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Amendement n° 162 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 208 de M. Gérard Le Cam. – Mme Évelyne Didier.
Amendement n° 191 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat.
Amendement n° 195 rectifié de M. Jean-Claude Merceron. – M. Henri Tandonnet.
Amendement n° 153 de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure.
Amendement n° 325 du Gouvernement. – M. Benoît Hamon, ministre délégué.
Amendement n° 22 de M. Jean-Claude Lenoir. – M. Jean-Claude Lenoir.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet de l’amendement n° 208.
M. Christian Cointat. – Retrait de l’amendement n° 191 ; rejet des amendements nos 195 rectifié et 153 ; adoption de l’amendement n° 325.
M. Jean-Claude Lenoir. – Adoption de l’amendement n° 22.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 11 bis
Amendement n° 307 de M. Jean-Claude Lenoir. – MM. Jean-Claude Lenoir, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.
Article 16 (pour coordination). – Adoption
4. Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Léonce Dupont
5. Consommation. – Suite de la discussion en deuxième lecture d'un projet de loi dans le texte de la commission
MM. Alain Fauconnier, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Gérard Cornu, Benoît Hamon, ministre délégué chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Amendements identiques nos 224 rectifié bis de Mme Catherine Deroche, 271 rectifié de M. Hervé Marseille et 318 rectifié bis de M. Gérard Cornu. – Mme Catherine Deroche, MM. Hervé Marseille, Gérard Cornu.
Amendement n° 232 rectifié bis de M. Gérard Cornu. – M. Gérard Cornu.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; René-Paul Savary, Jean-Jacques Mirassou, Mme Catherine Génisson, MM. Christian Cointat, Jean-François Husson, Mmes Catherine Procaccia, Catherine Deroche, MM. Hervé Marseille, Gérard Cornu. – Rejet des amendements nos 224 rectifié bis, 271 rectifié, 318 rectifié bis et 232 rectifié bis.
Amendements identiques nos 229 rectifié de M. Gérard Cornu et 291 rectifié de Mme Catherine Procaccia. – M. Gérard Cornu, Mme Catherine Procaccia, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet des deux amendements.
Amendement n° 329 du Gouvernement. – M. Benoît Hamon, ministre délégué.
Amendements identiques nos 16 rectifié bis de Mme Catherine Deroche et 273 rectifié de M. Hervé Marseille. – Mme Catherine Deroche, M. Hervé Marseille.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué ; René-Paul Savary, Gérard Cornu, Mmes Annie David, Catherine Génisson, Catherine Deroche. – Adoption de l’amendement n° 329, les amendements nos 16 rectifié bis et 273 rectifié devenant sans objet.
Amendements identiques nos 86 rectifié de M. Jean-François Husson, 230 rectifié de M. Gérard Cornu et 272 rectifié de M. Hervé Marseille. – MM. Jean-François Husson, Gérard Cornu, Hervé Marseille.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet des amendements nos 86 rectifié, 230 rectifié et 272 rectifié.
Amendement n° 231 rectifié de M. Gérard Cornu. – M. Gérard Cornu. – Retrait.
Mme Catherine Deroche, MM. Gérard Cornu, Alain Fauconnier, rapporteur.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 102 de Mme Valérie Létard. – Mme Valérie Létard, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Amendement n° 346 de la commission. – MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 44 rectifié de M. Jacques Mézard. – M. Jean-Claude Requier.
Amendements identiques nos 45 de M. Jacques Mézard et 174 de M. Christian Cointat. – MM. Jacques Mézard, Christian Cointat
Amendement n° 46 rectifié de M. Jacques Mézard. – M. Jacques Mézard.
Amendement n° 144 rectifié de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure.
Amendement n° 146 rectifié de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure.
Amendement n° 145 rectifié de M. Gérard César. – Mme Élisabeth Lamure.
Amendement n° 209 de M. Gérard Le Cam. – M. Gérard Le Cam.
Amendement n° 159 de M. Christian Cointat. – M. Christian Cointat.
Amendement n° 104 rectifié de Mme Muguette Dini. – Mme Muguette Dini.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet de l’amendement n° 44 rectifié ; adoption, par scrutin public, des amendements identiques nos 45 et 174, les amendements nos 46 rectifié, 144 rectifié, 146 rectifié et 145 rectifié devenant sans objet.
M. Benoît Hamon, ministre délégué ; Mme Élisabeth Lamure. – Rejet des amendements nos 209, 159 et 104 rectifié.
Adoption de l'article modifié.
Amendement n° 47 de M. Jacques Mézard. – Mme Françoise Laborde.
Amendement n° 210 de M. Gérard Le Cam. – M. Gérard Le Cam.
Amendement n° 211 de M. Gérard Le Cam. – M. Gérard Le Cam.
MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet des amendements nos 47, 210 et 211.
Adoption de l'article.
Article 19 quinquies. – Adoption
Amendement n° 103 de Mme Muguette Dini. – Mme Muguette Dini, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Adoption, par scrutin public, de l'amendement rédigeant l'article.
Article additionnel après l’article 19 septies
Amendement n° 49 de M. Jacques Mézard. – Mme Françoise Laborde, MM. Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Retrait.
Amendement n° 173 de M. Christian Cointat. – MM. Christian Cointat, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Adoption de l'article.
Article additionnel après l’article 19 octies A
Amendement n° 105 de M. Henri Tandonnet. – MM. Henri Tandonnet, Alain Fauconnier, rapporteur ; Benoît Hamon, ministre délégué. – Rejet.
Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Demande d’examen séparé de l’amendement n° 309. – M. Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques. – Adoption.
Renvoi de la suite de la discussion.