Sommaire
Présidence de Mme Françoise Cartron
Secrétaires :
MM. Serge Larcher, Jean-Pierre Leleux.
2. Candidature à un organisme extraparlementaire
3. Désignation d’un sénateur en mission temporaire
4. Demande d’avis sur un projet de nomination
6. Communication relative à une commission mixte paritaire
7. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi
9. Candidature à une délégation sénatoriale
10. Communication du Conseil constitutionnel
11. Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité
12. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission
Discussion générale commune :
Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
Mme Sophie Primas, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Mme Françoise Férat, rapporteur pour avis de la commission de la culture
M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire
13. Nomination d’un membre d’un organisme extraparlementaire
14. Nomination d'un membre d'une délégation sénatoriale
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
15. Questions d'actualité au Gouvernement
annonces du président de la république pour l’emploi
M. Jean-Claude Boulard ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; M. Jean-Claude Boulard.
plan pour l’emploi et régionalisation de la formation professionnelle
M. Jean-François Longeot ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
M. Jean-Claude Lenoir ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement ; M. Jean-Claude Lenoir.
M. Guillaume Arnell ; Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.
Mme Corinne Bouchoux ; M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur ; Mme Corinne Bouchoux.
M. Jean-Pierre Bosino ; Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ; M. Jean-Pierre Bosino.
M. Jean-Louis Carrère ; M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
lenteur du processus parlementaire
M. François Pillet ; M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. François Pillet.
M. Claude Nougein ; M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget ; M. Claude Nougein
rentrée scolaire en guadeloupe et martinique
M. Jacques Cornano ; Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron
16. Dépôt d’un avis
17. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Suite de la discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission
Discussion générale commune (suite)
Clôture de la discussion générale commune.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Hervé Marseille
19. Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Suite de la discussion d’un projet de loi et d’une proposition de loi organique dans les textes de la commission
Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Adoption de l’article.
Articles additionnels après l'article 1er
Amendement n° 266 rectifié de Mme Nicole Bonnefoy. – Retrait.
Amendement n° 18 de Mme Évelyne Didier. – Rejet.
Amendement n° 320 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Amendement n° 531 rectifié de M. Alain Bertrand. – Retrait.
Amendement n° 533 rectifié de M. Alain Bertrand. – Rejet.
Amendement n° 172 rectifié de M. Cyril Pellevat. – Rejet.
Amendement n° 304 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 216 de M. Maurice Antiste. – Retrait.
Amendement n° 417 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 379 rectifié de Mme Gisèle Jourda. – Retrait.
M. Jérôme Bignon, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire
Adoption de l’article modifié.
Article additionnel après l’article 2
Amendement n° 305 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 404 rectifié de M. Daniel Gremillet. – Adoption.
Amendement n° 174 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Amendement n° 175 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Amendement n° 176 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Amendement n° 177 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Amendement n° 178 de M. Cyril Pellevat. – Retrait.
Amendement n° 306 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Amendement n° 307 de M. Ronan Dantec. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 308 de M. Ronan Dantec. – Rejet.
Adoption de l’article modifié.
Suspension et reprise de la séance
Articles additionnels après l’article 3
Amendement n° 47 rectifié quater de M. Gérard Bailly. – Retrait.
Amendement n° 150 de Mme Annick Billon. – Retrait.
Amendement n° 596 rectifié bis du Gouvernement. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
20. Ordre du jour