Séance du 10 mars 2016

Sommaire

Présidence de M. Claude Bérit-Débat

Secrétaire :

M. Christian Cambon.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet de votes

3. Conférence des présidents

4. Lutte contre le système prostitutionnel. – Adoption en nouvelle lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié

Discussion générale :

Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

Mme Michelle Meunier, rapporteur de la commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

Mme Laurence Cohen

Mme Esther Benbassa

M. Jean-Claude Requier

Mme Catherine Troendlé

M. Joël Guerriau

Mme Maryvonne Blondin

Mme Marie-Pierre Monier

M. Cyril Pellevat

Clôture de la discussion générale

Articles 1^er et 1^er ter – Adoption.

Article 3

Amendement n° 10 de la commission. – Adoption.

Amendement n° 9 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 3 bis, 6 et 9 bis – Adoption.

Article 16 (supprimé)

Amendements identiques n^os 1 rectifié bis de Mme Maryvonne Blondin, 4 de Mme Laurence Cohen et 6 du Gouvernement. – Rejet, par scrutin public, des trois amendements.

L’article demeure supprimé.

Article 17 (supprimé)

Amendements identiques n^os 2 rectifié bis de Mme Maryvonne Blondin, 5 de Mme Laurence Cohen et 7 du Gouvernement. – Retrait des trois amendements.

L’article demeure supprimé.

Article 18

Amendements identiques n^os 3 de Mme Maryvonne Blondin et 8 du Gouvernement. – Devenus sans objet.

Adoption de l’article.

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public, de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.

Mme Laurence Rossignol, ministre

Mme Michelle Meunier, rapporteur

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Jean-Pierre Caffet

5. Dépôt d’un rapport

6. Mise au point au sujet de votes

7. Candidatures à un office parlementaire

8. Renvois pour avis multiples

9. Économie bleue. – Discussion en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Alain Vidalies, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

M. Didier Mandelli, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire

Mme Odette Herviaux

M. Jean Desessard

M. Guillaume Arnell

M. Jérôme Bignon

Mme Annick Billon

Mme Évelyne Didier

M. Serge Larcher

Mme Agnès Canayer

M. Michel Vaspart

M. Alain Vidalies, secrétaire d'État

Clôture de la discussion générale.

10. Mise au point au sujet d’un vote

11. Économie bleue – Suite de la discussion en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Article 1^er – Adoption.

Article 1^er bis A

Amendement n° 135 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article 1^er bis B

Amendement n° 140 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 1^er bis C, 1^er bis, 1^er ter A et 1^er ter B – Adoption.

Article 1^er ter C

Amendement n° 138 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 1^er ter D, 1^er ter E, 1^er ter F , Article 1^er ter, 1^er quater , 1^er quinquies et 2 – Adoption.

Article 2 bis

Amendement n° 136 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 2 ter et 2 quater – Adoption.

Article 2 quinquies

Amendement n° 137 de la commission. – Retrait.

Amendement n° 139 du Gouvernement. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article 3 A – Adoption.

Article 3 B

Amendement n° 93 rectifié bis de M. Charles Revet. – Adoption de l'amendement rédigeant l'article.

Article additionnel après l'article 3 B

Amendement n° 94 rectifié de M. Charles Revet. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 3

Amendement n° 91 rectifié bis de M. Charles Revet. – Adoption.

Amendement n° 1 de Mme Évelyne Didier. – Devenu sans objet.

Amendement n° 92 rectifié de M. Charles Revet. – Adoption par scrutin public.

Amendement n° 30 rectifié ter de Mme Agnès Canayer. – Devenu sans objet.

Amendement n° 27 rectifié de M. Charles Revet. – Retrait.

Amendements identiques n^os 2 de Mme Évelyne Didier et 55 de M. Ronan Dantec. – Retrait des deux amendements.

Adoption de l’article modifié.

Articles 3 bis et 3 ter A (nouveau) – Adoption.

Article 3 ter

Amendement n° 26 rectifié de M. Charles Revet. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 3 quater

Amendement n° 120 rectifié du Gouvernement. – Rejet par scrutin public.

Adoption, par scrutin public, de l’article.

Articles 3 quinquies, 3 sexies et 3 septies – Adoption.

Article 4 (suppression maintenue)

Article 5 (suppression maintenue)

Article 5 bis

Amendements identiques n^os 74 rectifié de Mme Karine Claireaux et 83 de Mme Annick Billon. – Rejet des deux amendements.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l'article 5 bis

Amendement n° 88 rectifié de M. Michel Canevet. – Retrait.

Amendement n° 89 rectifié de M. Michel Canevet. – Retrait.

Amendement n° 90 rectifié de M. Michel Canevet. – Retrait.

Article 5 ter

Amendement n° 3 de Mme Évelyne Didier. – Retrait.

Amendement n° 87 rectifié de M. Michel Canevet. – Retrait.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l'article 5 ter

Amendement n° 72 rectifié ter de M. Jean-François Rapin. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 82 rectifié de Mme Annick Billon. – Devenu sans objet.

Amendement n° 73 rectifié ter de M. Jean-François Rapin. – Retrait.

Amendement n° 85 rectifié de Mme Annick Billon. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 130 de la commission. – Retrait.

Article 5 quater

Amendement n° 109 rectifié de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx. – Non soutenu.

Amendement n° 52 de M. Michel Le Scouarnec. – Retrait.

Amendement n° 129 de la commission. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 5 quinquies, 6 et 6 bis (nouveau) – Adoption.

Rappel au règlement

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques ; M. le président.

Renvoi de la suite de la discussion.

12. Nomination de membres d’un office parlementaire

13. Demande de modification de l'ordre du jour

14. Ordre du jour