Sommaire
Présidence de M. Vincent Delahaye
Secrétaires :
M. Daniel Dubois, Mme Annie Guillemot.
2. Communication relative à une commission mixte paritaire
3. Pour une école de la confiance. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
M. Max Brisson, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
4. Communication relative à une commission mixte paritaire
5. Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire
Discussion générale :
M. Michel Amiel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. David Assouline
6. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Henri Cabanel ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
Mme Christine Prunaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Christine Prunaud.
M. Martial Bourquin ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Martial Bourquin.
pénurie de lait pour bébés allergiques aux protéines de lait de vache
M. Jean-Pierre Decool ; Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé.
M. Daniel Gremillet ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Daniel Gremillet.
M. Jean-Pierre Moga ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances ; M. Jean-Pierre Moga.
M. Antoine Karam ; Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer.
réseau de la direction générale des finances publiques
Mme Maryse Carrère ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
M. Claude Bérit-Débat ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Claude Bérit-Débat.
Mme Jacky Deromedi ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
gestion des pannes à la sncf et prise en charge des « naufrages »
Mme Michèle Vullien ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Michèle Vullien.
M. Serge Babary ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Serge Babary.
Mme Marie-Thérèse Bruguière ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.
7. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire