Séance du 9 mai 2020

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à une commission mixte paritaire

Suspension et reprise de la séance

3. Mises au point au sujet de votes

4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire

Discussion générale :

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé

Mme Esther Benbassa

M. Joël Guerriau

M. Hervé Marseille

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Maryse Carrère

M. Alain Richard

Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Mme Laurence Rossignol

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Éliane Assassi

Mme Céline Boulay-Espéronnier

Mme Françoise Laborde

Adoption, par scrutin public n° 104, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

M. le président

5. Ordre du jour