Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Claude Malhuret ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
zone à faibles émissions de la métropole du grand paris
M. Philippe Tabarot ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; M. Philippe Tabarot.
apaisement du débat sur les retraites
M. Stéphane Demilly ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion.
sort des femmes dans la réforme des retraites (i)
Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Cathy Apourceau-Poly.
annonces du président de la république sur le budget des armées
M. Ludovic Haye ; M. Sébastien Lecornu, ministre des armées.
sort des femmes dans la réforme des retraites (ii)
Mme Laurence Rossignol ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion.
M. Henri Cabanel ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Henri Cabanel.
M. Guy Benarroche ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; M. Guy Benarroche.
sort des femmes dans la réforme des retraites (III)
Mme Laure Darcos ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion ; Mme Laure Darcos.
situation dans les ehpad un an après la parution du livre les fossoyeurs
Mme Michelle Meunier ; M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées ; Mme Michelle Meunier.
Mme Valérie Boyer ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice ; Mme Valérie Boyer.
danger pour la santé du protoxyde d’azote
Mme Valérie Létard ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention.
décision de la cour de justice de l’union européenne relative aux néonicotinoïdes
M. Pierre Cuypers ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Pierre Cuypers.
risque d’expulsion d’une iranienne par la préfecture de la savoie
M. Hussein Bourgi ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur et des outre-mer ; M. Hussein Bourgi.
M. Olivier Paccaud ; M. Pap Ndiaye, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; M. Olivier Paccaud.
réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments
M. Laurent Duplomb ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Laurent Duplomb.
Annonce d’une séance exceptionnelle
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent
3. Communication d’un avis sur un projet de nomination
4. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de trois projets de loi dans les textes de la commission
5. Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Amendement n° 69 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 85 de M. Jérémy Bacchi. – Retrait.
Amendement n° 83 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.
Amendement n° 84 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.
Amendement n° 82 de M. Jérémy Bacchi. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 9 de M. Claude Kern. – Adoption.
Amendement n° 39 rectifié de Mme Monique de Marco. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 15 de Mme Marie-Pierre de La Gontrie. – Rejet.
Amendement n° 16 rectifié de M. Lucien Stanzione. – Rejet.
Amendement n° 41 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 36 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 74 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 75 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Amendement n° 73 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 37 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 38 de Mme Monique de Marco. – Rejet.
Amendement n° 54 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° 55 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° 99 rectifié de M. François Patriat. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 77 rectifié de M. Thomas Dossus. – Adoption.
M. Arnaud de Belenet ; M. François Patriat.
Adoption de l’article modifié.
Articles 17 et 18 (précédemment examinés)
Amendement n° 76 de M. Guy Benarroche. – Rejet.
Amendement n° 103 rectifié de la commission. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Amendement n° 70 de M. Thomas Dossus. – Rejet.
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
6. Modification de l’ordre du jour