9
Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 mai 2025 :
De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
Proposition de loi relative à la raison impérative d’intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse, présentée par M. Philippe Folliot, Mme Marie-Lise Housseau et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 585, 2024-2025) ;
Proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB), présentée par Mme Anne-Catherine Loisier et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 592, 2024-2025).
À l’issue de l’espace réservé au groupe UC et au plus tard de seize heures à vingt heures :
(Ordre du jour réservé au groupe SER)
Proposition de loi tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population, présentée par Mme Corinne Narassiguin, M. Jérôme Durain et plusieurs de leurs collègues (texte n° 54, 2024-2025) ;
Proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d’au moins 250 salariés, présentée par M. Thierry Cozic et plusieurs de ses collègues (texte n° 230, 2024-2025).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quarante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER
Erratum
au compte rendu intégral de la séance du 18 mars 2025
Sous le titre « Condition de durée de résidence pour le versement de prestations sociales », page 4029, première colonne,
Au treizième paragraphe, après les mots « Je mets aux voix l’amendement »,
Au lieu de : « n° 13. »,
Lire : « n° 8. ».